Conditions d’utilisation

Les présentes conditions régissent votre accès, votre utilisation de tout le contenu, des produits et des services disponibles sur le site web (le « Service ») exploité par (« nous », « notre » ou « nos »).

Votre accès à nos services est soumis à votre acceptation, sans modification, de l’ensemble des modalités et conditions énoncées dans les présentes, ainsi que de toutes les autres règles et politiques d’exploitation publiées, et pouvant être publiées de temps à autre, par nos soins.

Veuillez lire attentivement l’Accord avant d’accéder à nos services ou de les utiliser. En accédant à une partie quelconque de nos services ou en les utilisant, vous acceptez d’être lié(e) par ces conditions. Si vous n’acceptez pas une partie quelconque des modalités de l’Accord, vous ne pourrez pas accéder à nos services ni les utiliser.

Propriété intellectuelle

L’Accord ne transfère d’aucune manière de notre part à la vôtre une propriété intellectuelle qui nous appartient ou qui appartient à des tiers, et tous les droits, titres et intérêts sur cette propriété demeureront (entre les parties) uniquement en notre possession et en celle de nos concédants de licence.

Services de tiers

En utilisant les services, vous pouvez avoir recours à des services, produits, logiciels, intégrations ou applications tiers développés par un tiers (« Services de tiers »).

Si vous utilisez des Services de tiers, vous comprenez que :

  • Tout usage d’un Service de tiers se fait à vos propres risques et nous ne serons pas responsables envers quiconque des sites web ou services de tiers.
  • Vous reconnaissez et acceptez que nous ne serons pas responsables envers vous de tout dommage ou perte causé(e) ou prétendu(e) être causé(e) par ou en relation avec l’utilisation de tout contenu, bien ou service disponible sur ou par le biais de ces sites web ou services.

Comptes

L’utilisation d’une partie quelconque de nos services nécessitant un compte, vous acceptez de nous fournir des informations complètes et exactes lors de votre inscription.

Vous serez seul(e) responsable et redevable de toute activité survenant sous votre compte. Vous êtes responsable de la mise à jour des informations de votre compte et de la sécurité de votre mot de passe.

Vous êtes responsable de la sécurité de votre compte utilisé pour accéder au Service. Vous ne devez pas partager ni abuser de vos informations d’accès. Vous devez nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte ou de toute autre violation de sécurité dont vous auriez connaissance.

Résiliation

Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès à tout ou partie de nos services à tout moment, avec ou sans motif, avec ou sans préavis, et ce immédiatement.

Si vous souhaitez résilier l’Accord ou votre compte, vous pouvez simplement cesser d’utiliser nos services.

Toutes les dispositions de l’Accord qui, de par leur nature, devraient survivre à la résiliation, survivront à la résiliation, y compris, sans limitation, les dispositions relatives à la propriété, aux exclusions de garantie, à l’indemnité et aux limitations de responsabilité.

Clause de non-responsabilité

Nos services sont fournis « ENL’ÉTAT » et « TELS QU’IS ». et ses fournisseurs et concédants de licence déclinent par la présente toute garantie, expresse ou implicite, y compris, sans s’y limiter, les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et de non-contrefaçon. Ni , ni ses fournisseurs et concédants de licence, ne garantissent que nos services seront exempts d’erreurs ou que l’accès à ceux-ci sera continu ou ininterrompu. Vous comprenez que vous téléchargez ou obtenez autrement du contenu ou des services par le biais de nos services à votre seule discrétion et à vos propres risques.

Juridiction et droit applicable

Sauf disposition contraire de la loi applicable, l’Accord et tout accès à nos services ou utilisation de ceux-ci seront régis par les lois de .

Le lieu approprié pour tout litige découlant de l’Accord et de tout accès à nos services ou utilisation de ceux-ci sera les tribunaux de l’État et les tribunaux fédéraux situés à .

Modifications

se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces conditions à tout moment.

En cas de modifications substantielles, nous vous en informerons en publiant sur notre site web, ou en vous envoyant un courriel ou une autre communication avant que les modifications prennent effet. L’avis précisera une période raisonnable après laquelle les nouvelles modalités entreront en vigueur.

Si vous n’êtes pas d’accord avec nos modifications, vous devez cesser d’utiliser nos services pendant la période de préavis désignée ou une fois que les modifications seront effectives.

Votre utilisation continue de nos services sera soumise aux nouvelles modalités.

Back to top button