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Le Groupe Banque TD présente ses résultats pour le quatrième … – LeLézard.com


Class dans : Les affaires
Sujet : Bnfices

Communiqu de presse sur les rsultats?Trois mois et douze mois clos le 31 octobre 2023

Le prsent communiqu sur les rsultats trimestriels doit tre lu avec les rsultats financiers consolids non audits du quatrime trimestre de 2023 de la Banque pour l’exercice clos le 31octobre 2023, prsents dans le prsent communiqu de presse sur les rsultats, et les tats financiers consolids audits de2023, prpars selon les Normes internationales d’information financire (IFRS) publies par l’International Accounting Standards Board (IASB), accessibles sur le site Web de la TD l’adresse http://www.td.com/francais/investisseurs/. La prsente analyse est date du 29novembre 2023. Sauf indication contraire, tous les montants sont en dollars canadiens et proviennent essentiellement des tats financiers consolids intermdiaires ou annuels de la Banque, qui sont dresss selon les IFRS. Certains montants comparatifs ont t rviss afin de les rendre conformes la prsentation adopte pour la priode considre. Des renseignements additionnels concernant la Banque, y compris le rapport de gestion de 2023 de la Banque, sont disponibles sur le site Web de la Banque, l’adresse http://www.td.com, de mme que sur le site SEDAR+, l’adresse https://www.sedarplus.ca/, et sur le site de la U.S.Securities and Exchange Commission (SEC) l’adresse http://www.sec.gov (section EDGAR filers).
Les rsultats comme prsents sont conformes aux principes comptables gnralement reconnus (PCGR), en vertu des IFRS. Les rsultats rajusts sont des mesures financires non conformes aux PCGR. Pour plus de renseignements sur l’utilisation par la Banque de mesures financires non conformes aux PCGR, se reporter la rubrique Mesures financires non conformes aux PCGR et autres mesures financires de la section Notre rendement du prsentdocument.

POINTS SAILLANTS FINANCIERS DU QUATRIME TRIMESTRE en regard du quatrime trimestre de l’exercice prcdent:

  • Le rsultat dilu par action comme prsent a t de 1,49 $, par rapport 3,62 $.
  • Le rsultat dilu par action rajust a t de 1,83 $, par rapport 2,18 $.
  • Le rsultat net comme prsent a atteint 2?886 millions de dollars, comparativement 6?671 millions de dollars.
  • Le rsultat net rajust a atteint 3?505 millions de dollars, comparativement 4?065 millions de dollars.

POINTS SAILLANTS FINANCIERS POUR L’EXERCICE en regard de l’exercice prcdent:

  • Le rsultat dilu par action comme prsent a t de 5,60 $, par rapport 9,47 $.
  • Le rsultat dilu par action rajust a t de 7,99 $, par rapport 8,36 $.
  • Le rsultat net comme prsent a atteint 10?782 millions de dollars, comparativement 17?429 millions de dollars.
  • Le rsultat net rajust a atteint 15?143 millions de dollars, comparativement 15?425 millions de dollars.

RAJUSTEMENTS DU QUATRIME TRIMESTRE (LMENTS NOTER)

Les chiffres du rsultat comme prsent pour le quatrime trimestre comprennent les lments noter suivants:

  • Amortissement d’immobilisations incorporelles de 92 millions de dollars (83 millions de dollars aprs impt ou 4 cents par action), comparativement 57 millions de dollars (51 millions de dollars aprs impt ou 3 cents par action) au quatrime trimestre de l’exercice prcdent.
  • Charges d’acquisition et d’intgration lies la transaction avec Schwab de 31 millions de dollars (26 millions de dollars aprs impt ou 1 cent par action), comparativement 18 millions de dollars (16 millions de dollars aprs impt ou 1 cent par action) au quatrime trimestre de l’exercice prcdent.
  • Quote-part des charges de restructuration lies la participation dans Schwab de 35 millions de dollars (35 millions aprs impt ou 2 cents par action).
  • Charges de restructuration de 363 millions de dollars (266 millions de dollars aprs impt ou 15 cents par action).
  • Charges d’acquisition et d’intgration principalement lies l’acquisition de Cowen de 197 millions de dollars (161 millions de dollars aprs impt ou 9 cents par action).
  • Incidence rsiduelle de l’abandon de la stratgie de couverture des fonds propres lie la transaction d’acquisition de First Horizon qui a t rsilie, perte nette de 64 millions de dollars (48 millions de dollars aprs impt ou 3 cents par action).

TORONTO, le 30 nov. 2023 /CNW/ – Le Groupe Banque TD (la TD ou la Banque) a annonc aujourd’hui ses rsultats financiers pour le quatrime trimestre clos le 31octobre 2023.Le rsultat net comme prsent a atteint 2,9milliards de dollars, en baisse de 57% par rapport celui du quatrime trimestre de l’exercice prcdent, et le rsultat rajust s’est lev 3,5milliards de dollars, en baisse de 14%.

La TD a connu une forte croissance de ses produits pour le trimestre considr, reflet de l’essor des activits sous-jacentes et des avantages de notre modle d’affaires diversifi, a dclar BharatMasrani, prsident et chef de la direction, Groupe Banque TD. Malgr la complexit du contexte d’exploitation, nous avons continu de nous adapter, d’investir dans de nouvelles capacits et de prendre des mesures importantes dans le but de gnrer des gains d’efficience et de stimuler la croissance dans l’ensemble de la Banque.

Le secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada a connu un excellent trimestre soutenu par l’accroissement de la marge d’intrts nette et la croissance des volumes.

Le secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada a affich un rsultat net de 1?679millions de dollars, en baisse de 1% par rapport celui du quatrime trimestre de l’exercice prcdent.Cette baisse est principalement attribuable la hausse des provisions pour pertes sur crances et des charges, en partie contrebalance par une croissance des produits. Les produits se sont tablis 4?754 millions de dollars, en hausse de 7 %, refltant la croissance des volumes et l’augmentation des marges. Pour le dixime trimestre conscutif, le secteur affiche un levier d’exploitation positif.

Le secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada a continu gnrer de la croissance pour le trimestre, soutenue par un trimestre record d’ouvertures de comptes pour des nouveaux arrivants au Canada.Au cours du trimestre considr, la TD a mis en place un compte d’pargne libre d’impt pour l’achat d’une premire proprit qui permet aux clients d’investir l’abri de l’impt dans le but d’effectuer une mise de fonds pour l’achat de leur premireproprit. En outre, la TD s’est fait attribuer par les lecteurs de Rewards Canada plus de prix pour ses programmes de cartes de crdit et de fidlisation que tout autre metteur de cartes, la Banque se classant au premier rang dans quatre des sept catgories1.

Le secteur Services de dtail aux tats-Unis a continu de connatre une progression de ses rsultats d’exploitation malgr un contexte difficile.

Le rsultat net comme prsent du secteur Services de dtail aux tats-Unis s’est lev 1?280millions de dollars, en baisse de 17% (19% en dollars amricains) par rapport celui du quatrime trimestre de l’exercice prcdent.Sur une base rajuste, le rsultat net s’est tabli 1?280millions de dollars, en baisse de 19% (21% en dollars amricains). Pour l’exercice prcdent, le rsultat net comme prsent comprenait les charges lies la transaction avec FirstHorizon, qui a t rsilie. La participation de la BanqueTD dans TheCharles Schwab Corporation (Schwab ) a contribu au rsultat hauteur de 197millions de dollars, une baisse de 36% (38% en dollars amricains) comparativement sa contribution au quatrime trimestre de l’exercice prcdent.

Les Services bancaires de dtail aux tats-Unis, qui ne tiennent pas compte de la participation de la Banque dans Schwab, ont prsent un rsultat net de1?083millions de dollars (800millions de dollars amricains), en baisse de 12% (14% en dollars amricains) par rapport celui du quatrime trimestre de l’exercice prcdent, refltant essentiellement l’augmentation des charges autres que d’intrts, la hausse de la provision pour pertes sur crances et la baisse des produits.Sur une base rajuste, compte non tenu des charges lies la transaction avec FirstHorizon, qui a t rsilie, au quatrime trimestre de l’exercice prcdent, le rsultat net s’est tabli 1?083millions de dollars (800millions de dollars amricains), en baisse de 15% (17% en dollars amricains) par rapport au quatrime trimestre de l’exercice prcdent. Pour l’exercice prcdent, le rsultat net comme prsent comprenait les charges lies la transaction avec First Horizon, qui a t rsilie.

Les Services bancaires de dtail aux tats-Unis connaissent une croissance continue des prts, le total des soldes moyens des prts ayant augment de 10 % par rapport celui du quatrime trimestre de l’exercice prcdent et de 2 % par rapport au trimestre prcdent. Cette augmentation reflte l’acquisition de nouveaux clients, l’approfondissement des relations dans les entreprises principales et un ralentissement des taux de remboursement dans un contexte de taux d’intrt levs. Le total des soldes moyens des dpts de particuliers et d’entreprises a diminu de 4 % par rapport celui du quatrime trimestre de l’exercice prcdent, dans un contexte de march concurrentiel. Le solde moyen des dpts de particuliers et d’entreprises a augment de 1 % d’un trimestre l’autre, reflet des activits d’acquisition de nouveaux comptes de dpts terme et chques.

Au cours du trimestre, TD BankMD, America’s Most Convenient BankMD (TDAMCB) a accueilli de nouveaux clients et a continu renforcer son rseau de succursales en ouvrant sixnouveaux tablissements, y compris une succursale situe dans un quartier habit par des mnages revenu faible ou modeste.La TDAMCB a galement mis en place des alertes en ligne concernant le dlai de grce li aux dcouverts, afin d’aider les clients mieux grer leurs finances. Pour la septime anne conscutive, la TDAMCB s’est classe au premier rang, au sein du territoire qu’elle couvre, pour le nombre total de prts approuvs par la Small Business Administration (SBA) des tats-Unis et s’est classe au deuxime rang des prts garantis par la SBA l’chelle nationale en 20232.

_________________________

1

Canada?’s Choice 2023 Winners : https://www.rewardscanada.ca/canadaschoice/#results.

2

Prts consentis par l’agence amricaine Small Business Administration dans son territoire de desserte s’tendant du Maine la Floride pour l’exercice 2023.

Le secteur Gestion de patrimoine et Assurance a gnr de solides rsultats.

Le rsultat net du secteur Gestion de patrimoine et Assurance s’est tabli 501 millions de dollars, en baisse de 3 % par rapport celui du quatrime trimestre de l’exercice prcdent, refltant essentiellement une hausse des indemnisations d’assurance et charges connexes, en partie contrebalance par la hausse des produits. La croissance des produits de 9 % au trimestre considr a mis en vidence la solidit du modle d’affaires diversifi du secteur, l’augmentation des primes d’assurance et des produits tirs des comptes honoraires ayant contrebalanc une baisse des produits tirs des transactions. Les indemnisations d’assurance et charges connexes ont augment de 39 %, principalement sous l’effet d’une hausse du nombre d’vnements mtorologiques violents, de l’inflation et des vols d’automobiles.

Avec un accent continu sur la mise en oeuvre d’innovations centres sur le client,Placements directsTD a lanc Ngociateur actifTD, la plateforme repense de la Banque destine aux ngociateurs actifs qui offre des capacits avances leur permettant de personnaliser des ordres de bourse de manire rapide et fiable. Ngociateur actif TD s’ajoute la gamme de plateformes de ngociation de premier plan de la Banque. Services privs, Gestion de patrimoine TD continue d’acclrer l’expansion de ses quipes de conseillers tout en approfondissant les relations avec les clients existants de TD, ce qui a entran une croissance de la part de march. TD Assurance a lanc un nouvel outil de demande de soumission numrique de produits d’assurance pour petites entreprises afin de mieux servir les propritaires de petites entreprises dans le canal qu’ils prfrent.

Trimestre difficile pour les Services bancaires de gros.

Le rsultat net comme prsent du secteur Services bancaires de gros pour le trimestre s’est tabli 17millions de dollars, une baisse de 244millions de dollars, ou 93%, par rapport au quatrime trimestre de l’exercice prcdent, refltant une augmentation des charges autres que d’intrts, lesquelles comprennent des charges d’acquisition et d’intgration, en partie contrebalance par l’augmentation des produits. Sur une base rajuste, le rsultat net s’est tabli 178millions de dollars, en baisse de 97millions de dollars, ou 35%. Les produits ont augment de 28% du fait des avantages tirs de l’acquisition de CowenInc. et de la croissance des sous-secteurs Marchs mondiaux et Services bancaires de financement des grandes entreprises et de placement dans un march difficile.

Au cours du trimestre considr, le secteur Services bancaires de gros a continu de faire preuve de leadership en matire de critres environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) en renforant l’engagement de la Banque l’gard d’une conomie sobre en carbone.Valeurs mobiliresTD a convenu d’acheter 27?500tonnes mtriques de crdit d’limination de dioxyde de carbone par la technologie d’extraction directe dans l’air sur quatreans l’usine STRATOS, premire usine d’extraction directe dans l’air de 1PointFive actuellement en construction au Texas, sous rserve de la mise en exploitation de STRATOS. Valeurs MobiliresTD a galement atteint un jalon important relativement l’intgration de TDCowen en combinant les activits lies aux placements institutionnels et aux titres convertibles aux tats-Unis pour offrir une plateforme d’actions nord-amricaines service complet aux clients.

Faonner l’avenir du secteur bancaire.

Au cours du trimestre considr, la Banque a lanc TDinvente, une approche d’entreprise en matire d’innovation qui appuie sa stratgie d’affaires axe sur l’avenir et qui offre de nouveaux produits et services aux clients.L’intgration de l’innovation et des stratgies d’affaires, combine au modle de fonctionnement agile Nouvelle volution du travail de la Banque, a favoris la rcente refonte de l’application bancaire mobile de la TD. Tirant parti de l’envergure de sa prsence nord-amricaine, la TD a lanc son application repense aux tats-Unis et au Canada, renforant ainsi les capacits numriques pour les plus de 12millions d’utilisateurs de son application mobile en Amrique du Nord. Pour la troisime anne conscutive, la Banque a aussi t nomme meilleure banque numrique pour les consommateurs au Canada et en Amrique du Nord par le magazine GlobalFinance.

Fonds propres

Le ratio de fonds propres de catgorie1 sous forme d’actions ordinaires de laTD a t de 14,4 %.

Conclusion

Pour l’exercice 2024, l’atteinte par la Banque de la fourchette cible de croissance du rsultat par action rajust de 7% 10% et de la cible de rendement des capitaux propres de 16% et plus moyen terme sera tout un dfi, alors qu’elle doit composer avec un contexte macroconomique complexe, un certain retour la normale des niveaux de provisions pour pertes sur crances qui devrait continuer s’oprer et des investissements essentiels des entreprises.

Nous amorons 2024 en position de force, avec une rsilience prouve, une marque puissante et une position de capital solide, a dclar M.Masrani. Je tiens remercier nos collgues,soit plus de 95?000personnes l’chelle mondiale,qui concrtisent chaque jour la raison d’tre de la TD.

Le texte qui prcde contient des noncs prospectifs. Se reporter la section Mise en garde l’gard des noncs prospectifs.

Mise en garde l’gard des noncs prospectifs

De temps autre, la Banque (comme elle est dfinie dans le prsent document) fait des noncs prospectifs, crits et verbaux, y compris dans le prsent document, d’autres documents dposs auprs des organismes de rglementation canadiens ou de la Securities and Exchange Commission (SEC) des tats-Unis et d’autres communications. En outre, des reprsentants de la Banque peuvent formuler verbalement des noncs prospectifs aux analystes, aux investisseurs, aux mdias et d’autres personnes. Tous ces noncs sont faits conformment aux dispositions d’exonration et se veulent des noncs prospectifs aux termes de la lgislation en valeurs mobilires applicable du Canada et des tats-Unis, notamment la loi des tats-Unis intitule Private Securities Litigation Reform Act of 1995. Les noncs prospectifs comprennent, entre autres, les noncs figurant dans le prsent document, dans le rapport de gestion (le rapport de gestion de 2023 ) du rapport annuel 2023 de la Banque la rubrique Sommaire et perspectives conomiques , aux rubriques Principales priorits pour 2024 et Contexte d’exploitation et perspectives pour les secteurs Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, Services de dtail aux tats-Unis, Gestion de patrimoine et Assurance et Services bancaires de gros, et la rubrique Ralisations en 2023 et orientation pour 2024 pour le secteur Sige social, ainsi que d’autres noncs concernant les objectifs et les priorits de la Banque pour 2024 et par la suite et les stratgies pour les atteindre, l’environnement rglementaire dans lequel la Banque exerce ses activits, et les attentes en matire de rendement financier pour la Banque .Les noncs prospectifs se reconnaissent habituellement l’emploi de termes et expressions comme croire , prvoir , anticiper , avoir l’intention de , estimer , planifier , objectif , cible et pouvoir et de verbes au futur ou au conditionnel.

Par leur nature, ces noncs prospectifs obligent la Banque formuler des hypothses et sont assujettis des risques et incertitudes, gnraux ou spcifiques. Particulirement du fait de l’incertitude quant l’environnement physique et financier, la conjoncture conomique, au climat politique et au cadre rglementaire, ces risques et incertitudes – dont bon nombre sont indpendants de la volont de la Banque et dont les rpercussions peuvent tre difficiles prvoir – peuvent faire en sorte que les rsultats rels diffrent considrablement de ceux avancs dans les noncs prospectifs. Les facteurs de risque qui pourraient entraner, isolment ou collectivement, de tels carts incluent les risques, notamment, stratgiques, de crdit, de march (ycompris le risque actions, le risque sur marchandises, le risque de change, le risque de taux d’intrt et le risque d’cart de taux), oprationnels (y compris les risques lis la technologie, la cyberscurit et l’infrastructure), de modle, d’assurance, de liquidit, d’adquation des fonds propres, les risques juridiques, de rglementation, de conformit, en matire de conduite, d’atteinte la rputation, environnementaux et sociaux, et les autres risques. Ces facteurs de risque comprennent notamment la conjoncture conomique et commerciale dans les rgions o la Banque exerce ses activits; le risque gopolitique; l’inflation, la hausse des taux d’intrt et la rcession; la surveillance rglementaire et le risque de conformit; la capacit de la Banque raliser des stratgies long terme et ses principales priorits stratgiques plus court terme, notamment la ralisation d’acquisitions et de cessions et l’intgration des acquisitions; la capacit de la Banque d’atteindre ses objectifs financiers ou stratgiques en ce qui a trait ses investissements, ses plans de fidlisation de la clientle et d’autres plans stratgiques; les risques lis la technologie et la cyberscurit (y compris les cyberattaques, les intrusions lies aux donnes ou les dfaillances technologiques) visant les technologies, les systmes et les rseaux de la Banque, ceux des clients de la Banque (y compris leurs propres appareils) et ceux de tiers fournissant des services la Banque; le risque li la modlisation; les activits frauduleuses; le dfaut de tiers de se conformer leurs obligations envers la Banque ou ses socits affilies, notamment relativement au traitement et au contrle de l’information, et les autres risques dcoulant du recours par la Banque des tiers; l’incidence de la promulgation de nouvelles lois ou rgles et de nouveaux rglements, de la modification des lois, rgles et rglements actuels ou de leur application, y compris, sans s’y restreindre, les lois fiscales, les lignes directrices sur les fonds propres et les directives rglementaires en matire de liquidit; la concurrence accrue exerce par les socits tablies et les nouveaux venus, y compris les entreprises de technologie financire et les gants du domaine de la technologie; les changements de comportement des consommateurs et les perturbations lies la technologie; le risque environnemental et social (y compris les changements climatiques); l’exposition des litiges et des questions de rglementation importants; la capacit de la Banque recruter, former et maintenir en poste des gens de talent; les changements apports aux notations de crdit de la Banque; les variations des taux de change, des taux d’intrt, des carts de taux et des cours des actions; l’interconnectivit des institutions financires, y compris les crises de la dette internationale actuelles ou ventuelles; l’augmentation des cots de financement et la volatilit des marchs cause par l’illiquidit des marchs et la concurrence pour l’accs au financement; le risque de transition li l’abandon des taux interbancaires offerts; les estimations comptables critiques et les changements de normes, de politiques et de mthodes comptables utilises par la Banque; les rpercussions conomiques, financires et autres consquences de pandmies; et l’occurrence d’vnements catastrophiques naturels et autres que naturels et les demandes d’indemnisation qui en dcoulent. La Banque avise le lecteur que la liste qui prcde n’est pas une liste exhaustive de tous les facteurs de risque possibles, et d’autres facteurs pourraient galement avoir une incidence ngative sur les rsultats de la Banque. Pour de plus amples renseignements, se reporter la section Facteurs de risque et gestion des risques du rapport de gestion de 2023, telle qu’elle peut tre mise jour dans les rapports aux actionnaires trimestriels dposs par la suite et dans les communiqus (le cas chant) relatifs tout vnement ou toute transaction dont il est question la section vnements importants et vnements postrieurs la date de clture dans le rapport de gestion pertinent, lesquels peuvent tre consults sur le site Web www.td.com. Le lecteur doit examiner ces facteurs attentivement, ainsi que d’autres incertitudes et vnements possibles, de mme que l’incertitude inhrente aux noncs prospectifs avant de prendre des dcisions l’gard de la Banque, et ne doit pas se fier indment aux noncs prospectifs de la Banque.

Les hypothses conomiques importantes qui tayent les noncs prospectifs figurant dans le prsent document sont dcrites dans le rapport de gestion de 2023 la rubrique Sommaire et perspectives conomiques , aux rubriques Principales priorits pour 2024 et Contexte d’exploitation et perspectives pour les secteurs Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, Services de dtail aux tats?Unis, Gestion de patrimoine et Assurance et Services bancaires de gros, et la rubrique Ralisations en 2023 et orientation pour 2024 pour le secteur Sige social, telles qu’elles peuvent tre mises jour dans les rapports aux actionnaires trimestriels dposs par la suite.

Tout nonc prospectif contenu dans le prsent document reprsente l’opinion de la direction uniquement la date des prsentes et est communiqu afin d’aider les actionnaires de la Banque et les analystes comprendre la situation financire, les objectifs, les priorits et les attentes en matire de rendement financier pour la Banque aux dates indiques et pour les priodes closes ces dates, et peut ne pas convenir d’autres fins. La Banque n’effectuera pas de mise jour de quelque nonc prospectif, crit ou verbal, qu’elle peut faire de temps autre directement ou indirectement, moins que la lgislation en valeurs mobilires applicable nel’exige.

Avant sa publication, le prsent document a t revu par le comit d’audit de la Banque et approuv par le conseil d’administration de la Banque, sur recommandation du comit d’audit.

TABLEAU1: FAITS SAILLANTS FINANCIERS

(enmillions de dollars canadiens, sauf indication contraire)

Aux ou pour les trois mois clos les

Aux ou pour les douze mois clos les

31octobre

31juillet

31octobre

31octobre

31octobre

2023

2023

2022

2023

2022

Rsultats d’exploitation

Total des produits – comme prsents

13 121

$

12 779

$

15 563

$

50 492

$

49 032

$

Total des produits – rajusts1

13 185

13 013

12 247

51 839

46 170

Provision (reprise de provision) pour pertes sur crances

878

766

617

2 933

1 067

Indemnisations d’assurance et charges connexes

1 002

923

723

3 705

2 900

Charges autres que d’intrts – comme prsentes

7 883

7 582

6 545

30 768

24 641

Charges autres que d’intrts – rajustes1

7 243

6 953

6 430

27 430

24 359

Rsultat net – comme prsent

2 886

2 963

6 671

10 782

17 429

Rsultat net – rajust1

3 505

3 731

4 065

15 143

15 425

Situation financire (enmilliards de dollars canadiens)

Total des prts, dduction faite de la provision pour pertes surprts

895,9

$

867,8

$

831,0

$

895,9

$

831,0

$

Total de l’actif

1 957,0

1 887,1

1 917,5

1 957,0

1 917,5

Total des dpts

1 198,2

1 159,5

1 230,0

1 198,2

1 230,0

Total des capitaux propres

112,1

112,7

111,4

112,1

111,4

Total des actifs pondrs en fonction des risques2

571,2

544,9

517,0

571,2

517,0

Ratios financiers

Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires
ordinaires – comme prsent3

10,6

%

11,2

%

26,5

%

10,1

%

18,0

%

Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires
ordinaires – rajust1

13,0

14,1

16,0

14,4

15,9

Rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires1

14,4

15,1

35,4

13,6

24,3

Rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires – rajust1

17,2

18,6

21,2

18,9

21,2

Ratio d’efficience – comme prsent3

60,1

59,3

42,1

60,9

50,3

Ratio d’efficience – rajust1, 3

54,9

53,4

52,5

52,9

52,8

Provision (reprise de provision) pour pertes sur crances en% de la moyenne des prts et acceptations nets

0,39

0,35

0,29

0,34

0,14

Information sur les actions ordinaires – comme prsente
(en dollars canadiens)

Rsultat par action

De base

1,49

$

1,57

$

3,62

$

5,61

$

9,48

$

Dilu

1,49

1,57

3,62

5,60

9,47

Dividendes par action

0,96

0,96

0,89

3,84

3,56

Valeur comptable par action3

56,58

55,50

55,00

56,58

55,00

Cours de clture4

77,46

86,96

87,19

77,46

87,19

Actions en circulation (enmillions)

Nombre moyen – de base

1 806,3

1 834,8

1 812,1

1 822,5

1 810,5

Nombre moyen – dilu

1 807,8

1 836,3

1 814,4

1 824,4

1 813,6

Fin de priode

1 790,7

1 827,5

1 820,7

1 790,7

1 820,7

Capitalisation boursire (enmilliards de dollars canadiens)

138,7

$

158,9

$

158,7

$

138,7

$

158,7

$

Rendement en dividendes3

4,7

%

4,7

%

4,2

%

4,6

%

3,8

%

Ratio de versement de dividendes3

64,1

60,9

24,6

68,3

37,5

Ratio cours/bnfice3

13,8

11,3

9,2

13,8

9,2

Rendement total pour les actionnaires (1 an)3

(6,9)

9,4

0,9

(6,9)

0,9

Information sur les actions ordinaires – rajuste
(en dollars canadiens)1, 3

Rsultat par action

De base

1,83

$

1,99

$

2,18

$

8,00

$

8,38

$

Dilu

1,83

1,99

2,18

7,99

8,36

Ratio de versement de dividendes

52,1

%

48,1

%

40,8

%

47,9

%

42,5

%

Ratio cours/bnfice

9,7

10,4

10,4

9,7

10,4

Ratios des fonds propres2

Ratio de fonds propres de catgorie1 sous forme
d’actionsordinaires

14,4

%

15,2

%

16,2

%

14,4

%

16,2

%

Ratio de fonds propres de catgorie1

16,2

17,2

18,3

16,2

18,3

Ratio du total des fondspropres

18,1

19,6

20,7

18,1

20,7

Ratio de levier

4,4

4,6

4,9

4,4

4,9

Ratio de la capacit totale d’absorption des pertes (TLAC)

32,7

35,0

35,2

32,7

35,2

Ratio de levier TLAC

8,9

9,3

9,4

8,9

9,4

1

La BanqueToronto-Dominion (la TD ou la Banque) dresse ses tats financiers consolids selon les IFRS, les principes comptables gnralement reconnus (PCGR) actuels, et dsigne les rsultats tablis selon les IFRS comme prsents. La Banque utilise galement des mesures financires non conformes aux PCGR, telles que des rsultats rajusts et des ratios non conformes aux PCGR, afin d’valuer chacun de ses secteurs d’exploitation et de mesurer la performance globale de la Banque. Pour obtenir les rsultats rajusts, la Banque retranche les lments noter des rsultats comme prsents. Pour obtenir plus de renseignements et consulter une liste des lments noter et un rapprochement entre les rsultats rajusts et les rsultats comme prsents, se reporter la section Notre rendement du prsent document. Les mesures financires et les ratios non conformes aux PCGR utiliss dans le prsent document ne sont pas dfinis aux termes des IFRS et, par consquent, pourraient ne pas tre comparables des termes similaires utiliss par d’autresmetteurs.

2

Ces mesures ont t incluses dans le prsent document conformment aux lignes directrices sur les normes de fonds propres, les exigences de levier et la ligne directrice sur laTLAC du Bureau du surintendant des institutions financires Canada (BSIF). Pour plus de renseignements, se reporter la section Situation des fonds propres du rapport de gestion de 2023.

3

Pour des renseignements additionnels sur cette mesure, se reporter la section Glossaire du rapport de gestion de 2023, qui est intgre par renvoi.

4

Cours de clture la Bourse deToronto.

VNEMENTS IMPORTANTS ET VNEMENTS POSTRIEURS LA DATE DE CLTURE

a)Charges de restructuration

Au quatrime trimestre de 2023, la Banque a pris certaines mesures afin de rduire les cots et d’atteindre une plus grande efficience. Dans le cadre de ces mesures, la Banque a engag des charges de restructuration de 363 millions de dollars qui sont principalement lies aux indemnits de dpart et d’autres charges du personnel, aux initiatives d’optimisation des biens immobiliers et la dprciation d’actifs. La Banque prvoit engager des charges de restructuration additionnelles de mme importance au premier semestre de l’anne civile 2024.

b)Acquisition de Cowen Inc.

Le 1ermars 2023, la Banque a conclu l’acquisition de Cowen Inc. (Cowen). Cette acquisition permet d’acclrer la stratgie de croissance long terme aux tats-Unis du secteur Services bancaires de gros et d’ajouter des services et produits complmentaires ceux dj offerts par les entreprises de la Banque. Les rsultats de l’entreprise acquise ont t consolids par la Banque compter de la date de clture et prsents principalement dans le secteur Services bancaires de gros. La contrepartie comprenait 1500millions de dollars (1100millions de dollars amricains) au comptant contre la totalit des actions ordinaires en circulation de Cowen, 253millions de dollars (186millions de dollars amricains) pour le rglement des actions privilgies de srieA de Cowen et un montant de 205millions de dollars (151millions de dollars amricains) pour le remplacement des attributions de rmunration fonde sur des actions.

L’acquisition a t comptabilise comme un regroupement d’entreprises selon la mthode de l’acquisition. La rpartition du prix d’acquisition peut faire l’objet d’ajustements au cours de la priode d’valuation, qui ne doit pas excder un an aprs la date d’acquisition, afin de reflter les informations nouvelles obtenues propos des faits et des circonstances. L’acquisition a reprsent un ajout de 10800millions de dollars (7933millions de dollars amricains) aux actifs et de 9884millions de dollars (7261millions de dollars amricains) aux passifs. L’excdent de la contrepartie comptable sur la juste valeur des actifs corporels nets acquis a t affect comme suit: 298millions de dollars (219millions de dollars amricains) aprs impt aux autres immobilisations incorporelles et 744millions de dollars (546millions de dollars amricains) au goodwill.

c)Rsiliation de l’entente de fusion avec First Horizon Corporation

Le 4mai 2023, la Banque et First Horizon Corporation (First Horizon ou FHN) ont annonc qu’elles se sont entendues pour mettre fin leur entente de fusion prcdemment annonce visant l’acquisition par la Banque de First Horizon. Conformment aux modalits de l’entente de rsiliation, la Banque a vers FirstHorizon un paiement de 306millions de dollars (225millions de dollars amricains) en espces le 5mai 2023. Le paiement d’indemnit de rsiliation a t comptabilis dans les charges autres que d’intrts du troisime trimestre de l’exercice 2023 et prsent dans le secteur Sigesocial.

Dans le cadre de la transaction, la Banque avait investi 494millions de dollars amricains dans des actions privilgies sans droit de vote de FirstHorizon. Au cours du deuxime trimestre de 2023, la Banque a comptabilis dans les autres lments du rsultat global une perte de rajustement de valeur de 199 millions de dollars (147millions de dollars amricains) sur ce placement. Le 26juin 2023, conformment aux conditions de la convention d’achat d’actions privilgies, les actions privilgies ont t converties en environ 19,7millions d’actions ordinaires de First Horizon, ce qui a donn lieu la comptabilisation par la Banque d’une perte de 166millions de dollars (126millions de dollars amricains) au cours du troisime trimestre de l’exercice 2023 dans les autres lments du rsultat global fonde sur le cours des actions ordinaires de First Horizon au moment de la conversion.

La Banque avait galement mis en oeuvre une stratgie visant attnuer l’incidence de la volatilit des taux d’intrt sur les fonds propres la clture de l’acquisition. La Banque a dtermin que la juste valeur des actifs et passifs financiers taux fixe de First Horizon et de certaines immobilisations incorporelles aurait t sensible aux variations des taux d’intrt. La juste valeur des actifs nets aurait dtermin le montant du goodwill comptabiliser la clture de l’acquisition. Les augmentations du goodwill et des immobilisations incorporelles auraient eu une incidence ngative sur les ratios de fonds propres, tant donn que ces actifs sont dduits des fonds propres en vertu des rgles de BleIII du BSIF. Afin d’attnuer l’incidence de cette volatilit sur les fonds propres la clture, la Banque a annul la dsignation de certains swaps de taux d’intrt qui couvraient des placements revenu fixe inclus dans des relations de comptabilit de couverture de juste valeur.

Par suite de l’annulation de la dsignation, les profits (pertes) lis la rvaluation la valeur de march de ces swaps ont t comptabiliss dans le rsultat sans montant compensatoire correspondant provenant des placements prcdemment couverts. Ces profits (pertes) auraient eu pour effet d’attnuer l’incidence sur les fonds propres des variations du montant de goodwill comptabilis la clture de l’acquisition. L’annulation de la dsignation a galement donn lieu l’amortissement de l’ajustement au montant de base des placements dans les produits d’intrts nets sur la dure de vie restante prvue des placements.

Avant la rsiliation de l’entente de fusion le 4mai 2023, la Banque a comptabilis pour l’exercice clos le 31octobre 2023 des produits autres que d’intrts de (1386)millions de dollars lis la rvaluation la valeur de march des swaps et des produits d’intrts nets de 262millions de dollars lis l’amortissement de l’ajustement au montant de base. De plus, pour l’exercice clos le 31octobre 2023, la Banque a comptabilis des produits autres que d’intrts de 585millions de dollars lis aux intrts nets gagns sur les swaps.

Aprs l’annonce de la rsiliation de l’entente de fusion, la Banque a mis fin cette stratgie et a rtabli la comptabilit de couverture pour le portefeuille de placements revenu fixe en concluant de nouveaux swaps des taux du march plus levs. Les produits comptabiliss relatifs cette stratgie seront contrepasss au fil du temps, ce qui entranera une diminution des produits d’intrts nets. Pour l’exercice clos le 31octobre 2023, la diminution des produits d’intrts nets s’est tablie (127)millions de dollars et a t prsente dans le secteur Sige social.

De plus, la Banque avait mis en place une stratgie visant attnuer le risque de change sur la contrepartie en trsorerie libelle en dollars amricains attendue. Aprs la rsiliation de l’entente de fusion, la Banque a mis fin cette stratgie. Compte tenu de l’apprciation du dollar amricain au cours de la priode o cette stratgie tait en oeuvre, la Banque tait en situation de profit net la date de la cessation de la couverture et les profits nets cumuls ont t comptabiliss dans le cumul des autres lments du rsultat global.

d) Mise en oeuvre du dividende pour la relance au Canada et modification du taux d’imposition des socits

Le 15dcembre 2022, le projet de loi C-32, Loi d’excution de l’nonc conomique de l’automne 2022, a reu la sanction royale. Ce projet de loi met en oeuvre le dividende pour la relance au Canada (DRC) ainsi qu’une augmentation de 1,5% du taux d’imposition fdral canadien pour les groupes de banques et d’assureurs-vie.

La mise en oeuvre du DRC a donn lieu une charge d’impt sur le rsultat de 553millions de dollars et une charge comptabilise dans les autres lments du rsultat global de 239millions de dollars au premiertrimestre de 2023.

L’augmentation de 1,5 % du taux d’imposition fdral canadien, calcule au prorata pour la premire anne d’imposition se terminant aprs le 7 avril 2022, s’est traduite par une charge d’impt sur le rsultat de 82 millions de dollars et une conomie d’impt de 75 millions de dollars se rapportant l’exercice 2022, comptabilise dans les autres lments du rsultat global au premier trimestre de 2023. De plus, la Banque a procd la rvaluation de certains actifs et passifs d’impt diffr au Canada en raison de l’augmentation du taux d’imposition, ce qui a entran une augmentation des actifs d’impt diffr nets de 50 millions de dollars qui a t comptabilise titre de charge d’impt.

e)Rglement du litige Stanford

Le 24fvrier 2023, dans l’affaire Rotstain v. Trustmark National Bank, et al. aux tats-Unis, la Banque a conclu un accord de principe (l’accord ou l’entente) quant au litige impliquant le Stanford Financial Group (le litige Stanford) en vertu duquel la Banque a accept de verser 1,205milliard de dollars amricains au squestre pour la Stanford Receivership Estate. Aux termes de l’entente, la Banque a conclu un rglement avec le squestre, l’Official Stanford Investors Committee et d’autres plaignants dans le litige. Ces parties ont convenu d’une ordonnance d’abandon et de renonciation toute rclamation actuelle ou future dcoulant du litige concernant Stanford ou lie ce litige. la suite de cette entente, la Banque a comptabilis une provision d’environ 1,6 milliard de dollars avant impt (1,2 milliard de dollars aprs impt) au premier trimestre de 2023. La Banque a comptabilis une perte de change de 39 millions de dollars (28 millions de dollars aprs impt) au deuxime trimestre de 2023 refltant l’incidence de l’cart entre le taux de change utilis pour comptabiliser la provision (en vigueur le 31 janvier 2023) et le taux de change au moment o l’accord a t conclu.

f)Cotisation spciale la Federal Deposit Insurance Corporation

Le 16novembre 2023, la Federal Deposit Insurance Corporation a annonc la version dfinitive d’une rglementation tablissant une cotisation spciale visant recouvrer les pertes subies par le Deposit Insurance Fund en raison de la protection des dposants non assurs dans le cadre des faillites bancaires survenues aux tats-Unis au printemps de2023 (la cotisation spciale). La cotisation spciale devrait entraner la comptabilisation d’une provision d’environ 300millions de dollars amricains avant impts au premier trimestre de l’exercice 2024 de la Banque.

NOTRE RENDEMENT

SOMMAIRE ET PERSPECTIVES CONOMIQUES

L’conomie mondiale est toujours en voie de ralentir au cours des annes civiles 2023 et 2024, mais dans une moindre mesure que prvu au trimestre prcdent. L’inflation a, de faon gnrale, continu ralentir dans l’ensemble des pays du G-7, et un plus grand nombre de banques centrales ont fait une pause dans les hausses de taux d’intrt. Les banques centrales resteront vigilantes face l’inflation et de nouvelles hausses de taux ne sont pas exclure, mais la plupart d’entre elles procdent des ajustements prcis des taux d’intrt ce stade. L’effet diffr des hausses cumules des taux d’intrt devrait tre le principal facteur qui freinera la croissance conomique et ramnera l’inflation plus prs des fourchettes cibles des diffrentes zones gographiques d’ici la fin de l’anne civile 2024.

L’conomie des tats-Unis a affich une croissance annualise de 4,9% au troisime trimestre civil de 2023. La demande intrieure sous-jacente a progress un rythme impressionnant de 3,5%, les dpenses de consommation s’tant acclres aprs avoir connu un certain essoufflement au deuxime trimestre civil. Les dpenses gouvernementales se sont acclres, sous l’effet d’une hausse des dpenses fdrales consacres la dfense. L’activit dans le secteur de l’habitation a galement augment pour la premire fois depuis plus de deux ans, en raison de la baisse des taux hypothcaires plus tt dans l’anne. Toutefois, les investissements des entreprises ont flchi, aprs avoir t plus levs que prvu au cours du premier semestre de l’anne civile 2023.

En octobre, le march de l’emploi aux tats-Unis tait encore tendu, le taux de chmage tant toujours historiquement bas, 3,9%. Toutefois, des signes indiquent que la demande de main-d’oeuvre ralentit, comme en tmoignent le ralentissement de la croissance tendancielle des masses salariales et une lgre hausse du taux de chmage au cours des six derniers mois. Bien que le ralentissement de l’inflation globale ait stagn au cours des derniers mois en raison de la hausse des cots de l’nergie, les mesures de l’inflation de base ont continu baisser. Les prix des services sous-jacents continuent d’tre une source de pression persistante sur les prix. tant donn que l’inflation demeure bien suprieure la cible de 2% de la Rserve fdrale amricaine, la banque centrale demeure trs attentive aux risques d’inflation la hausse.

Les Services conomiquesTD continuent de croire qu’il est possible que les taux des fonds fdraux puissent augmenter d’un autre quart de point par rapport la fourchette actuelle de 5,25% 5,50% au dbut de l’anne civile 2024. Le contexte conomique demeure instable. Si la banque centrale constate des signes d’un autre ralentissement du march du travail et est de plus en plus convaincue que l’inflation se rapproche de son objectif de 2%, elle pourrait dcider de maintenir les taux d’intrt leur niveau actuel. En raison de la hausse marque des taux d’intrt au cours de la dernire anne, de la tendance au resserrement des conditions de crdit et des conditions financires aux tats-Unis et de la possibilit de priodes de tensions financires continues lies aux facteurs de risques, la probabilit d’une rcession aux tats-Unis demeure leve.

L’conomie canadienne a t touche par de nombreux vnements conomiques temporaires, qui ont contribu la faiblesse des donnes sur l’activit conomique. Le PIB rel est rest pratiquement inchang au deuxime trimestre civil de 2023, refltant le ralentissement des dpenses de consommation et la faiblesse persistante de l’activit dans le secteur de l’habitation. Les investissements des entreprises ont t un point positif, les investissements dans les structures d’ingnierie et le matriel de transport ayant augment.

Malgr les signes de ralentissement de l’conomie canadienne, les progrs concernant l’inflation ont stagn au cours des derniers mois. La croissance tendancielle de l’emploi a ralenti en de de celle de la population active, ce qui a fait augmenter le taux de chmage. Les Services conomiquesTD s’attendent ce que le taux de chmage continue d’augmenter au cours des prochains mois, contribuant la faiblesse prolonge des dpenses de consommation. Compte tenu de l’incertitude entourant l’incidence des hausses importantes des taux d’intrt sur les mnages canadiens fortement endetts, le risque de rcession demeure lev au Canada aussi.

La Banque du Canada a laiss son taux de financement un jour inchang 5,00% depuis juillet, mais elle s’est dite proccupe par la persistance de l’inflation sous-jacente. Les Services conomiques TD ne prvoient pas de nouvelles hausses des taux d’intrt, mais les nouvelles donnes conomiques dtermineront si de nouvelles hausses seront ncessaires au Canada pour ramener l’inflation la cible de 2%. Le dollar canadien devrait se maintenir dans une fourchette de 0,72$ 0,74$US au cours des prochains trimestres.

PRSENTATION DE L’INFORMATION FINANCIRE DE LA BANQUE

La Banque dresse ses tats financiers consolids selon les IFRS, les PCGR actuels, et dsigne les rsultats tablis selon les IFRS comme prsents .

Mesures financires non conformes aux PCGR et autres mesures financires

En plus des rsultats comme prsents, la Banque prsente galement certaines mesures financires, notamment des mesures financires non conformes aux PCGR qui sont historiques, des ratios non conformes aux PCGR, des mesures financires supplmentaires et des mesures de gestion du capital, pour valuer ses rsultats. Les mesures financires non conformes aux PCGR, telles que les rsultats rajusts, sont utilises afin d’valuer les secteurs d’exploitation et de mesurer la performance globale de la Banque. Pour obtenir les rsultats rajusts, la Banque retranche les lments noter des rsultats comme prsents. Les lments noter comprennent des lments que la direction n’estime pas rvlateurs du rendement sous-jacent; ces lments sont prsents dans le tableau3. Les ratios non conformes aux PCGR sont des ratios dont une ou plusieurs des composantes sont des mesures financires non conformes aux PCGR. Les exemples de ratios non conformes aux PCGR comprennent le rsultat de base par action rajust et le rsultat dilu par action rajust, le ratio de versement de dividendes rajust, le ratio d’efficience rajust et le taux d’imposition effectif rajust. La Banque croit que les mesures financires non conformes aux PCGR et les ratios non conformes aux PCGR permettent au lecteur de mieux comprendre comment la direction value la performance de la Banque. Les mesures financires non conformes aux PCGR et les ratios non conformes aux PCGR utiliss dans le prsent document ne sont pas dfinis aux termes des IFRS et, par consquent, pourraient ne pas tre comparables des termes similaires utiliss par d’autres metteurs. Les mesures financires supplmentaires servent dcrire la performance et la situation financires de la Banque, et les mesures de gestion du capital servent dcrire la situation des fonds propres de la Banque, et elles sont toutes deux expliques l o elles apparaissent pour la premire fois dans le prsent document.

Cartes stratgiques aux tats-Unis

Le portefeuille de cartes stratgiques aux tats-Unis de la Banque comprend des conventions conclues avec certains dtaillants amricains en vertu desquelles laTD est l’metteur aux tats-Unis de cartes de crdit de marque prive et comarques l’intention de leurs clients amricains. En vertu des modalits de ces conventions individuelles, la Banque et les dtaillants partagent les profits gnrs par les portefeuilles concerns aprs dduction des pertes sur crances. Selon les IFRS, la TD est tenue de prsenter les montants bruts des produits et des provisions pour pertes sur crances lis ces portefeuilles dans l’tat du rsultat consolid de la Banque. l’chelle des secteurs d’exploitation, la part des produits et des pertes sur crances revenant aux partenaires des programmes de dtaillants est prsente dans le secteur Sige social et un montant correspondant (reprsentant la quote-part nette des partenaires) est comptabilis dans les charges autres que d’intrts, de sorte liminer toute incidence sur le rsultat net comme prsent du secteur Sige social. Le rsultat net prsent dans le secteur Services de dtail aux tats-Unis ne comprend que la part des produits et des pertes sur crances attribuables laTD en vertu des conventions.

Participation dans The Charles Schwab Corporation et convention sur les CDA

Le 6octobre 2020, la Banque a acquis une participation d’environ 13,5% dans The Charles Schwab Corporation (Schwab) aprs la clture de l’acquisition par Schwab de TDAmeritrade Holding Corporation (TDAmeritrade), dont la Banque est un actionnaire important (la transaction avec Schwab). Le 1eraot2022, la Banque a vendu 28,4millions d’actions ordinaires sans droit de vote de Schwab au prix de 66,53$US l’action pour un produit de 2,5milliards de dollars (1,9milliard de dollars amricains), ce qui a rduit la participation de la Banque dans Schwab environ 12,0%. La Banque a comptabilis un montant de 997millions de dollars dans les autres produits (dduction faite de la perte de 368millions de dollars reclasse du cumul des autres lments du rsultat global dans le rsultat) au quatrimetrimestre de l’exercice2022.

La Banque comptabilise sa participation dans Schwab selon la mthode de la mise en quivalence. Le secteur Services de dtail aux tats-Unis comprend la quote-part de la Banque du rsultat net de sa participation dans Schwab. Le rsultat net du secteur Sige social comprend les montants pour l’amortissement des immobilisations incorporelles acquises, les charges d’acquisition et d’intgration lies la transaction avec Schwab ainsi que la quote-part de la Banque des charges de restructuration engages par Schwab. La quote-part de la Banque du rsultat attribuable aux actionnaires ordinaires de Schwab est prsente avec un dcalage d’un mois. Pour plus de renseignements, se reporter la note12 des tats financiers consolids de 2023.

Le 25novembre 2019, la Banque et Schwab ont conclu une convention sur les comptes de dpt assurs (la convention sur les CDA avec Schwab de2019), dont la date d’chance initiale tait le 1erjuillet 2031. En vertu de la convention sur les CDA avec Schwab de2019, partir du 1erjuillet 2021, Schwab avait l’option de rduire les dpts d’un montant maximal de 10milliards de dollars amricains par an (sous rserve de certaines limites et de certains ajustements), jusqu’ un plancher de 50milliards de dollars amricains. De plus, Schwab a demand bnficier d’une plus grande souplesse oprationnelle de sorte que les soldes des comptes de dpt de passage puissent fluctuer au fil du temps, selon certaines conditions et sous rserve de certaines limites. Pour plus de renseignements, se reporter la section Transactions entre parties lies du rapport de gestion de 2023.

Le 4mai 2023, la Banque et Schwab ont conclu une convention rvise sur les comptes de dpt assurs (la convention sur les CDA avec Schwab de2023 ou la convention sur les CDA avec Schwab), laquelle remplace la convention sur les CDA avec Schwab de2019.Selon la convention sur les CDA avec Schwab de 2023, la Banque continue de mettre des comptes de dpt de passage la disposition des clients de Schwab. Schwab dsigne une tranche des dpts auprs de la Banque comme des obligations taux fixe. La tranche restante des dpts en sus du niveau plancher des obligations taux fixe est dsigne comme des obligations taux variable.Par rapport la convention sur les CDA avec Schwab de2019, la convention sur les CDA avec Schwab de2023 prolonge la date d’expiration initiale de troisans, jusqu’au 1erjuillet 2034, et prvoit des soldes de dpts moins levs au cours des sixpremires annes et des soldes plus levs pour les dernires annes. Plus prcisment, jusqu’en septembre2025, le montant total des obligations taux fixe servira de niveau plancher. Par la suite, le niveau plancher sera tabli 60milliards de dollars amricains. De plus, Schwab a l’option de racheter jusqu’ 6,8milliards de dollars (5milliards de dollars amricains) d’obligations taux fixe en versant la Banque certains frais conformment la convention sur les CDA avec Schwab de 2023, sous rserve de certaines limites.

Au cours de l’exercice clos le 31octobre 2023, Schwab a exerc son option de racheter 6,1milliards de dollars (4,5milliards de dollars amricains) d’obligations taux fixe et a vers des frais de rsiliation de 305millions de dollars (227millions de dollars amricains) la Banque conformment la convention sur les CDA avec Schwab de 2023. Ces frais visent compenser les pertes subies par la Banque au cours de l’exercice considr en raison de l’abandon de certaines relations de couverture ainsi que la perte de revenus. L’incidence nette est comptabilise dans les produits d’intrts nets.

Le tableau qui suit dtaille les rsultats d’exploitation comme prsents de la Banque.

TABLEAU2: RSULTATS D’EXPLOITATION – Comme prsents

(enmillions de dollars canadiens)

Trois mois clos les

Douze mois clos les

31octobre

31juillet

31octobre

31octobre

31octobre

2023

2023

2022

2023

2022

Produits d’intrts nets

7 494

$

7 289

$

7 630

$

29 944

$

27 353

$

Produits autres que d’intrts

5 627

5 490

7 933

20 548

21 679

Total des produits

13 121

12 779

15 563

50 492

49 032

Provision (reprise de provision) pour pertes sur crances

878

766

617

2 933

1 067

Indemnisations d’assurance et charges connexes

1 002

923

723

3 705

2 900

Charges autres que d’intrts

7 883

7 582

6 545

30 768

24 641

Rsultat avant impt sur le rsultat et quote-part du rsultat net de la participation dans Schwab

3 358

3 508

7 678

13 086

20 424

Charge (recouvrement) d’impt sur le rsultat

628

727

1 297

3 168

3 986

Quote-part du rsultat net de la participation dans Schwab

156

182

290

864

991

Rsultat net – comme prsent

2 886

2 963

6 671

10 782

17 429

Dividendes sur actions privilgies et distributions sur autres instruments de capitaux propres

196

74

107

563

259

Rsultat net attribuable aux actionnaires ordinaires

2 690

$

2 889

$

6 564

$

10 219

$

17 170

$

Le tableau qui suit prsente un rapprochement entre les rsultats rajusts et les rsultats comme prsents de la Banque. Pour de plus amples renseignements, se reporter aux sections vnements importants et vnements postrieurs la date de clture ou Notre rendement .

TABLEAU3: Mesures financires non conformes aux PCGR – Rapprochement du rsultat net rajust et du rsultat net commeprsent

(enmillions de dollars canadiens)

Trois mois clos les

Douze mois clos les

31octobre

31juillet

31octobre

31octobre

31octobre

2023

2023

2022

2023

2022

Rsultats d’exploitation – rajusts

Produits d’intrts nets6

7 558

$

7 364

$

7 627

$

30 394

$

27 307

$

Produits autres que d’intrts1, 6

5 627

5 649

4 620

21 445

18 863

Total des produits

13 185

13 013

12 247

51 839

46 170

Provision (reprise de provision) pour pertes sur crances

878

766

617

2 933

1 067

Indemnisations d’assurance et charges connexes

1 002

923

723

3 705

2 900

Charges autres que d’intrts2

7 243

6 953

6 430

27 430

24 359

Rsultat avant impt sur le rsultat et quote-part du rsultat net de la participation dans Schwab

4 062

4 371

4 477

17 771

17 844

Charge (recouvrement) d’impt sur le rsultat

791

868

747

3 701

3 595

Quote-part du rsultat net de la participation dans Schwab3

234

228

335

1 073

1 176

Rsultat net – rajust

3 505

3 731

4 065

15 143

15 425

Dividendes sur actions privilgies et distributions sur autres instruments de capitauxpropres

196

74

107

563

259

Rsultat net attribuable aux actionnaires ordinaires – rajust

3 309

3 657

3 958

14 580

15 166

Rajustements pour les lments noter, avant impt sur le rsultat

Amortissement des immobilisationsincorporelles acquises4

(92)

(88)

(57)

(313)

(242)

Charges d’acquisition et d’intgration lies la transaction avec Schwab5

(31)

(54)

(18)

(149)

(111)

Quote-part des charges de restructuration lies la participation dans Schwab5

(35)

(35)

Charges de restructuration2

(363)

(363)

Charges d’acquisition et d’intgration2

(197)

(143)

(18)

(434)

(18)

Charges lies la rsiliation de la transaction d’acquisition de FHN2

(84)

(67)

(344)

(96)

Paiement li la rsiliation de la transaction avec FHN2

(306)

(306)

Incidence de l’abandon de la stratgie de couverture des fonds propres lie la transaction d’acquisition de FHN qui a t rsilie6

(64)

(177)

2 319

(1 251)

1 641

Incidence de la rtroactivit d’une disposition lgislative sur les services de compensation de cartes de paiement1

(57)

(57)

(Rglement) recouvrement li au rglement d’un litige1, 2

(1 642)

224

Profit la vente d’actions de Schwab1

997

997

Moins l’incidence de l’impt sur le rsultat

Amortissement des immobilisationsincorporelles acquises

(9)

(13)

(6)

(42)

(26)

Charges d’acquisition et d’intgration lies la transaction avec Schwab

(5)

(10)

(2)

(25)

(16)

Charges de restructuration

(97)

(97)

Charges d’acquisition et d’intgration

(36)

(38)

(4)

(89)

(4)

Charges lies la rsiliation de la transaction d’acquisition de FHN

(21)

(16)

(85)

(23)

Incidence de l’abandon de la stratgie de couverture des fonds propres lie la transaction d’acquisition de FHN qui a t rsilie

(16)

(43)

578

(308)

405

Incidence de la rtroactivit d’une disposition lgislative sur les services de compensation de cartes de paiement

(16)

(16)

(Rglement) recouvrement li au rglement d’un litige

(456)

55

DRC et augmentation du taux d’imposition fdral canadien pour l’exercice20227

585

Total des rajustements pour les lments noter

(619)

(768)

2 606

(4 361)

2 004

Rsultat net attribuable aux actionnaires ordinaires – comme prsent

2 690

$

2 889

$

6 564

$

10 219

$

17 170

$

1

Les produits autres que d’intrts rajusts excluent les lments noter suivants:

i.

Rglement du litige Stanford – 2023: 39millions de dollars. Ce montant reflte la perte de change et est prsent dans le secteur Sige social.

ii.

Rglement au Canada dans l’affaire TD Bank, N.A.v.Lloyd’s Underwriters et al. selon lequel la Banque a recouvr des pertes encourues en raison du rglement prcdemment conclu aux tats-Unis visant des poursuites lies une combine la Ponzi qui aurait t monte par ScottRothstein- 2022: 224millions de dollars, prsent dans le secteur Services de dtail aux tats-Unis.

iii.

Incidence de la rtroactivit d’une disposition lgislative sur les services de compensation de cartes de paiement – troisime trimestre de 2023 : 57 millions de dollars, 2023 : 57 millions de dollars, prsente dans le secteur Sige social.

iv.

La Banque a vendu 28,4 millions d’actions ordinaires sans droit de vote de Schwab et a comptabilis un profit la vente – quatrime trimestre de 2022 : 997 millions de dollars, 2022 : 997 millions de dollars, prsent dans le secteur Sige social.

2

Les charges autres que d’intrts rajustes excluent les lments noter suivants:

i.

Amortissement des immobilisations incorporelles acquises – quatrime trimestre de 2023 : 62 millions de dollars, troisime trimestre de 2023 : 58 millions de dollars, 2023 : 193 millions de dollars, quatrime trimestre de 2022 : 24 millions de dollars, 2022 : 106 millions de dollars, prsent dans le secteur Sige social.

ii.

Charges d’intgration et d’acquisition propres la Banque lies la transaction avec Schwab – quatrimetrimestre de 2023: 18millions de dollars, troisimetrimestre de 2023: 38millions de dollars, 2023: 95millions de dollars, quatrimetrimestre de 2022: 6millions de dollars, 2022: 62millions de dollars, prsentes dans le secteur Sige social.

iii.

Charges d’acquisition et d’intgration – quatrime trimestre de 2023 : 197 millions de dollars, troisime trimestre de 2023 : 143 millions de dollars, 2023 : 434 millions de dollars, quatrime trimestre de 2022 : 18 millions de dollars, 2022 : 18 millions de dollars, prsentes dans le secteur Services bancaires de gros.

iv.

Charges lies la rsiliation de la transaction d’acquisition de First Horizon – troisimetrimestre de 2023: 84millions de dollars, 2023: 344millions de dollars, quatrimetrimestre de 2022: 67millions de dollars, 2022: 96millions de dollars, prsentes dans le secteur Services de dtail aux tats-Unis.

v.

Paiement li la rsiliation de la transaction avec First Horizon – troisimetrimestre de 2023: 306millions de dollars, 2023: 306millions de dollars, prsent dans le secteur Sigesocial.

vi.

Rglement du litige Stanford – 2023: 1603millions de dollars, prsent dans le secteur Sige social.

vii.

Charges de restructuration – quatrime trimestre de 2023 : 363 millions de dollars, 2023 : 363 millions de dollars, prsentes dans le secteur Sige social.

3

La quote-part du rsultat net rajuste de la participation dans Schwab exclut les lments noter suivants(aprs impt). L’incidence de ces lments est prsente dans le secteur Sigesocial.

i.

Amortissement des immobilisations incorporelles acquises lies Schwab – quatrimetrimestre de 2023: 30millions de dollars, troisimetrimestre de 2023: 30millions de dollars, 2023: 120millions de dollars, quatrimetrimestre de 2022: 33millions de dollars, 2022: 136millions de dollars.

ii.

Quote-partde la Banque des charges d’acquisition et d’intgration lies l’acquisition parSchwabdeTDAmeritrade- quatrimetrimestre de 2023: 13millions de dollars, troisimetrimestre de 2023: 16millions de dollars, 2023: 54millions de dollars, quatrimetrimestre de 2022: 12millions de dollars, 2022: 49millions de dollars.

iii.

Quote-part de la Banque des charges de restructuration engages par Schwab – quatrime trimestre de 2023 : 35 millions de dollars, 2023 : 35 millions de dollars.

4

L’amortissement des immobilisations incorporelles acquises se rapporte aux immobilisations incorporelles acquises dans le cadre d’acquisitions d’actifs ou de regroupements d’entreprises, y compris aux montants aprs impt pour l’amortissement des immobilisations incorporelles acquises attribuables la quote-part du rsultat net de la participation dans Schwab prsents dans le secteur Sige social. Se reporter aux notes de bas de tableau 2 et 3 pour les montants.

5

L’incidence des charges lies la participation dans Schwab comprend les lments suivants prsents dans le secteur Sige social: i) les charges d’intgration et d’acquisition propres la Banque lies la transaction avec Schwab; ii) la quote-part de la Banque des charges d’acquisition et d’intgration lies l’acquisition par Schwab de TD Ameritrade, aprs impt; et iii) la quote-part de la Banque des charges de restructuration engages par Schwab, aprs impt. Se reporter aux notes de bas de tableau 2 et 3 pour les montants.

6

Avant le 4mai 2023, l’incidence indique vise les priodes prcdant la rsiliation de la transaction avec First Horizon et comprend les lments suivants prsents dans le secteur Sige social: i) les profits (pertes) lis la rvaluation la valeur de march des swaps de taux d’intrt comptabiliss dans les produits autres que d’intrts – quatrimetrimestre de 2023: nant, troisimetrimestre de 2023: (125)millions de dollars, 2023: (1386)millions de dollars, quatrimetrimestre de 2022: 2208millions de dollars, 2022: 1487millions de dollars; ii)l’amortissement de l’ajustement au montant de base li l’annulation de la dsignation de relations de comptabilit de couverture de juste valeur, comptabilis dans les produits d’intrts nets – quatrimetrimestre de 2023: nant, troisimetrimestre de 2023: 11millions de dollars, 2023: 262millions de dollars, quatrimetrimestre de 2022: 111millions de dollars, 2022: 154millions de dollars; et iii) les produits (charges) d’intrts comptabiliss sur les swaps de taux d’intrt, reclasss des produits autres que d’intrts aux produits d’intrts nets sans incidence sur le total du rsultat net rajust – quatrimetrimestre de 2023: nant, troisimetrimestre de 2023: 23millions de dollars, 2023: 585millions de dollars, quatrimetrimestre de 2022: 108millions de dollars, 2022: 108millions de dollars. Aprs la rsiliation de l’entente de fusion, l’incidence rsiduelle de la stratgie est contrepasse dans les produits d’intrts nets – quatrime trimestre de 2023 : (64) millions de dollars, troisime trimestre de 2023 : (63) millions de dollars, 2023 : (127) millions de dollars.

7

Le DRC et l’incidence dcoulant de l’augmentation du taux d’imposition fdral canadien pour l’exercice 2022 comptabiliss au premiertrimestre de 2023 sont prsents dans le secteur Sige social.

TABLEAU4: Rapprochement du rsultat par action comme prsent et du rsultat par actionrajust1

(en dollars canadiens)

Trois mois clos les

Douze mois clos les

31octobre

31juillet

31octobre

31octobre

31octobre

2023

2023

2022

2023

2022

Rsultat de base par action – comme prsent

1,49

$

1,57

$

3,62

$

5,61

$

9,48

$

Rajustements pour les lments noter

0,34

0,42

(1,44)

2,39

(1,11)

Rsultat de base par action – rajust

1,83

$

1,99

$

2,18

$

8,00

$

8,38

$

Rsultat dilu par action – comme prsent

1,49

$

1,57

$

3,62

$

5,60

$

9,47

$

Rajustements pour les lments noter

0,34

0,42

(1,44)

2,39

(1,10)

Rsultat dilu par action – rajust

1,83

$

1,99

$

2,18

$

7,99

$

8,36

$

1

Le rsultat par action est calcul en divisant le rsultat netattribuable aux actionnaires ordinaires par le nombre moyen pondr d’actions en circulation au cours de la priode. Les totaux peuvent ne pas correspondre la somme des chiffres, qui ont t arrondis.

TABLEAU5: Mesures financires non conformes aux PCGR – Rapprochement de la charge d’impt sur le rsultat comme prsente et de la charge d’impt sur le rsultat rajuste

(enmillions de dollars canadiens, sauf indication contraire)

Trois mois clos les

Douze mois clos les

31octobre

31juillet

31octobre

31octobre

31octobre

2023

2023

2022

2023

2022

Charge d’impt sur le rsultat – comme prsente

628

$

727

$

1 297

$

3 168

$

3 986

$

Total des rajustements pour les lments noter

163

141

(550)

533

(391)

Charge d’impt sur le rsultat – rajuste

791

$

868

$

747

$

3 701

$

3 595

$

Taux d’imposition effectif – comme prsent

18,7

%

20,7

%

16,9

%

24,2

%

19,5

%

Taux d’imposition effectif – rajust1

19,5

19,9

16,7

20,8

20,1

1

Pour des renseignements additionnels sur cette mesure, se reporter la section Glossaire du rapport de gestion de 2023.

RENDEMENT DES CAPITAUX PROPRES ATTRIBUABLES AUX ACTIONNAIRES ORDINAIRES

Le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires de la Banque consolide correspond au rsultat net comme prsent attribuable aux actionnaires ordinaires, exprim en pourcentage des capitaux propres moyens attribuables aux actionnaires ordinaires. Le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires rajust de la Banque consolide correspond au rsultat net rajust attribuable aux actionnaires ordinaires exprim en pourcentage des capitaux propres moyens attribuables aux actionnaires ordinaires. Le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires rajust est un ratio non conforme aux PCGR et peut tre utilis pour valuer l’utilisation des capitaux propres par la Banque.

Le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour les secteurs d’exploitation correspond au rsultat net attribuable aux actionnaires ordinaires d’un secteur d’exploitation donn exprim en pourcentage de son capital attribu moyen. La mthode de rpartition du capital de la Banque ses secteurs d’exploitation est essentiellement aligne sur les exigences de BleIII en matire de fonds propres sous forme d’actions ordinaires. Le ratio de fonds propres de catgorie 1 sous forme d’actions ordinaires utilis aux fins de la rpartition du capital aux secteurs d’exploitation a t augment 11 % compter du premier trimestre de 2023, comparativement 10,5 % pour l’exercice 2022.

TABLEAU 6 : RENDEMENT DES CAPITAUX PROPRES ATTRIBUABLES AUX ACTIONNAIRES ORDINAIRES

(enmillions de dollars canadiens, sauf indication contraire)

Trois mois clos les

Douze mois clos les

31octobre

31juillet

31octobre

31octobre

31octobre

2023

2023

2022

2023

2022

Capitaux propres moyens attribuables aux actionnaires ordinaires

101 027

$

102 728

$

98 199

$

101 555

$

95 326

$

Rsultat net attribuable aux actionnaires ordinaires –
comme prsent

2 690

2 889

6 564

10 219

17 170

lments noter, aprs impt sur le rsultat

619

768

(2 606)

4 361

(2 004)

Rsultat net attribuable aux actionnaires ordinaires – rajust

3 309

$

3 657

$

3 958

$

14 580

$

15 166

$

Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires – comme prsent

10,6

%

11,2

%

26,5

%

10,1

%

18,0

%

Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires – rajust

13,0

14,1

16,0

14,4

15,9

RENDEMENT DES CAPITAUX PROPRES CORPORELS ATTRIBUABLES AUX ACTIONNAIRES ORDINAIRES

Les capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires correspondent aux capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires moins le goodwill, le goodwill thorique et les immobilisations incorporelles thoriques lis aux participations dans Schwab, et d’autres immobilisations incorporelles acquises, dduction faite des passifs d’impt diffr connexes. Le rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires (RCPCAAO) correspond au rsultat net comme prsent attribuable aux actionnaires ordinaires aprs ajustement pour exclure l’amortissement aprs impt des immobilisations incorporelles acquises, qui sont traites comme un lment noter, et exprim en pourcentage des capitaux propres corporels moyens attribuables aux actionnaires ordinaires. Le RCPCAAO rajust est calcul partir du rsultat net comme prsent attribuable aux actionnaires ordinaires aprs ajustement pour exclure tous les lments noter et exprim en pourcentage des capitaux propres corporels moyens attribuables aux actionnaires ordinaires. Les capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires, le RCPCAAO et le RCPCAAO rajust peuvent tre utiliss pour valuer l’utilisation des capitaux propres par la Banque. Les capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires sont une mesure non conforme aux PCGR, et le RCPCAAO et le RCPCAAO rajust sont des ratios non conformes aux PCGR.


TABLEAU7: RENDEMENT DES CAPITAUX PROPRES CORPORELS ATTRIBUABLES AUX ACTIONNAIRES ORDINAIRES

(enmillions de dollars canadiens, sauf indication contraire)

Trois mois clos les

Douze mois clos les

31octobre

31juillet

31octobre

31octobre

31octobre

2023

2023

2022

2023

2022

Capitaux propres moyens attribuables aux actionnaires ordinaires

101 027

$

102 728

$

98 199

$

101 555

$

95 326

$

Goodwill moyen

18 217

18 018

17 334

17 919

16 803

Goodwill thorique et immobilisations incorporelles thoriques moyens lis aux participations dans Schwab

6 094

6 058

6 374

6 127

6 515

Autres immobilisations incorporelles acquisesmoyennes1

635

683

463

584

492

Passifs d’impt diffr connexes moyens

(114)

(132)

(172)

(154)

(172)

Capitaux propres corporels moyens attribuables aux actionnairesordinaires

76 195

78 101

74 200

77 079

71 688

Rsultat net attribuable aux actionnaires ordinaires – commeprsent

2 690

2 889

6 564

10 219

17 170

Amortissement des immobilisations incorporelles acquises, aprs impt sur le rsultat

83

75

51

271

216

Rsultat net attribuable aux actionnaires ordinaires aprs ajustement pour exclure l’amortissement des immobilisations
incorporelles acquises, aprs impt sur le rsultat

2 773

2 964

6 615

10 490

17 386

Autres lments noter, aprs impt sur le rsultat

536

693

(2 657)

4 090

(2 220)

Rsultat net attribuable aux actionnaires ordinaires – rajust

3 309

$

3 657

$

3 958

$

14 580

$

15 166

$

Rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires

14,4

%

15,1

%

35,4

%

13,6

%

24,3

%

Rendement des capitaux propres corporels attribuables aux actionnaires ordinaires – rajust

17,2

18,6

21,2

18,9

21,2

1

Excluent les immobilisations incorporelles lies aux logiciels et aux droits de gestion d’actifs.

INCIDENCE DU TAUX DE CHANGE SUR LES RSULTATS CONVERTIS DU SECTEUR SERVICES DE DTAIL AUX TATS-UNIS

Le tableau suivant prsente l’estimation de l’incidence de la conversion des monnaies trangres sur les principaux lments de l’tat du rsultat du secteur Services de dtail aux tats-Unis. L’incidence correspond la diffrence entre les rsultats convertis aux taux de change moyens entre le dollar amricain et le dollar canadien pour les priodes indiques.

TABLEAU8: INCIDENCE DU TAUX DE CHANGE SUR LES RSULTATS DU SECTEUR SERVICES DE DTAIL AUX TATS-UNIS

(en millions de dollars canadiens, sauf indication contraire)

Trois mois clos

Douze mois clos

31octobre 2023
par rapport au
31octobre 2022
Augmentation
(diminution)

31octobre 2023
par rapport au
31octobre 2022
Augmentation
(diminution)

Services bancaires de dtail aux tats-Unis

Total des produits – commeprsents

69

$

657

$

Total des produits – rajusts1

69

657

Charges autres que d’intrts – commeprsentes

40

370

Charges autres que d’intrts – rajustes1

40

351

Rsultat net, aprs impt – commeprsent

21

215

Rsultat net, aprs impt – rajust1

21

229

Quote-part du rsultat net de la participation dans Schwab2

5

51

Rsultat net du secteur Services de dtail aux tats-Unis – comme prsent, aprs impt

26

266

Rsultat net du secteur Services de dtail aux tats-Unis – rajust, aprs impt1

26

280

Rsultat par action (en dollars canadiens)

Rsultat de base – comme prsent

0,01

$

0,15

$

Rsultat de base – rajust1

0,01

0,15

Rsultat dilu – comme prsent

0,01

0,15

Rsultat dilu – rajust1

0,01

0,15

1

Pour plus de renseignements sur l’utilisation par la Banque de mesures financires non conformes aux PCGR, se reporter la rubrique Mesures financires non conformes aux PCGR et autres mesures financires de la section Notre rendement du prsentdocument.

2

La quote-part du rsultat net de la participation dans Schwab et l’incidence de la conversion des monnaies trangres sont prsentes avec un dcalage d’un mois.

Taux de change moyen (quivalent de 1,00$CA)

Trois mois clos les

Douze mois clos les

31octobre

31octobre

31octobre

31octobre

2023

2022

2023

2022

Dollar amricain

0,736

0,751

0,741

0,777

RAPPORT DE GESTION DES SECTEURS D’ACTIVIT DE LA TD

Aux fins de la prsentation de l’information de gestion, l’exploitation et les activits de la Banque s’articulent autour des quatre grands secteurs d’exploitation suivants: Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, Services de dtail aux tats-Unis, Gestion de patrimoine et Assurance et Services bancaires de gros.Les autres activits de la Banque sont regroupes au sein du secteur Sige social.

Les rsultats de chaque secteur refltent les produits, les charges, les actifs et les passifs du secteur.Le cas chant, la Banque mesure et value le rendement de chaque secteur d’aprs les rsultats et le rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires rajusts, et, pour ces secteurs, la Banque indique que la mesure est rajuste. Pour plus de renseignements, se reporter la note28 des tats financiers consolids de la Banque pour l’exercice clos le 31octobre 2023.

La provision pour pertes sur crances relative aux actifs financiers productifs (tape1 et tape2) et dprcis (tape3), aux engagements de prt et aux contrats de garantie financire est comptabilise dans les secteurs respectifs.

Les produits d’intrts nets au sein du secteur Services bancaires de gros sont prsents en quivalence fiscale, ce qui signifie que la valeur d’un revenu non imposable ou exonr d’impt, comme les dividendes, est rajuste la valeur quivalente avant impt.L’quivalence fiscale permet la Banque de mesurer les produits tirs de toutes les valeurs mobilires et de tous les prts de manire uniforme. Elle procure en outre des lments de comparaison plus significatifs des produits d’intrts nets avec ceux d’institutions semblables. La hausse en quivalence fiscale des produits d’intrts nets et de la charge d’impt sur le rsultat prsente dans le secteur Services bancaires de gros est reprise dans le secteur Sige social. Le rajustement de l’quivalence fiscale pour le trimestre s’est tabli 44millions de dollars, par rapport 36millions de dollars pour le quatrime trimestre de l’exercice prcdent et 40millions de dollars pour le trimestreprcdent.

La quote-part du rsultat net de la participation dans Schwab est comptabilise dans le secteur Services de dtail aux tats-Unis.Les montants pour l’amortissement des immobilisations incorporelles acquises, la quote-part de la Banque des charges d’acquisition et d’intgration lies l’acquisition par Schwab de TDAmeritrade et la quote-part de la Banque des charges de restructuration engages par Schwab sont comptabiliss dans le secteur Sige social.

TABLEAU9: SERVICES BANCAIRES PERSONNELS ET COMMERCIAUX AU CANADA

(enmillions de dollars canadiens, sauf indication contraire)

Trois mois clos les

31octobre

31juillet

31octobre

2023

2023

2022

Produits d’intrts nets

3 705

$

3 571

$

3 388

$

Produits autres que d’intrts

1 049

999

1 066

Total des produits

4 754

4 570

4 454

Provision (reprise de provision) pour pertes sur crances – actifsdprcis

274

285

184

Provision (reprise de provision) pour pertes sur crances- actifsproductifs

116

94

45

Total de la provision (reprise de provision) pour pertes sur crances

390

379

229

Charges autres que d’intrts

2 039

1 895

1 921

Charge (recouvrement) d’impt sur le rsultat

646

641

610

Rsultat net

1 679

$

1 655

$

1 694

$

Principaux volumes et ratios

Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnairesordinaires1

35,1

%

35,4

%

41,9

%

Marge d’intrts nette (y compris sur les actifs titriss)2

2,78

2,74

2,70

Ratio d’efficience

42,9

41,5

43,1

Nombre de succursales de dtail au Canada la fin de la priode

1 062

1 060

1 060

Nombre moyen d’quivalents temps plein

29 069

29 172

28 936

1

Le ratio de fonds propres de catgorie1 sous forme d’actions ordinaires utilis aux fins de la rpartition du capital au secteur d’exploitation a t augment 11% compter du premiertrimestre de 2023, comparativement 10,5% l’exercice prcdent.

2

La marge d’intrts nette est calcule en divisant les produits d’intrts nets par les actifs productifs d’intrts moyens. Les actifs productifs d’intrts moyens utiliss dans le calcul de la marge d’intrts nette sont une mesure financire non conforme aux PCGR. Pour plus de renseignements sur ces mesures, se reporter la rubrique Mesures financires non conformes aux PCGR et autres mesures financires de la section Notre rendement du prsent document et la section Glossaire du rapport de gestion de 2023.

Par rapport au trimestre correspondant de l’exercice prcdent – T4 2023 par rapport au T4 2022

Le rsultat net du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada pour le trimestre s’est tabli 1679millions de dollars, en baisse de 15millions de dollars, ou 1%, par rapport celui du quatrime trimestre de l’exercice prcdent, refltant une hausse de la provision pour pertes sur crances et des charges autres que d’intrts, en partie contrebalance par la croissance des produits.Le rendement annualis des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour le trimestre a t de 35,1%, contre 41,9% pour le quatrime trimestre de l’exercice prcdent.

Les produits pour le trimestre ont t de 4754millions de dollars, en hausse de 300millions de dollars, ou 7%, par rapport ceux du quatrime trimestre de l’exercice prcdent.

Les produits d’intrts nets se sont tablis 3705millions de dollars, en hausse de 317millions de dollars, ou 9%, refltant la croissance des volumes et la hausse des marges.Le volume moyen des prts a augment de 33milliards de dollars, ou6%, tmoignant de la croissance de 6% des prts aux particuliers et de 9% des prts aux entreprises. Le volume moyen des dpts a progress de 9milliards de dollars, ou 2%, refltant la croissance de 5% des dpts de particulier, en partie contrebalance par un recul de 3% des dpts d’entreprises. La marge d’intrts nette s’est tablie 2,78%, une augmentation de 8points de base (pdb), attribuable principalement la hausse des marges sur les dpts, reflet du contexte haussier des taux d’intrt, en partie contrebalance par la baisse des marges sur les prts.

Les produits autres que d’intrts se sont tablis 1049millions de dollars, en baisse de 17millions de dollars, ou 2%, par rapport ceux du quatrimetrimestre de l’exercice prcdent, refltant une baisse des produits tirs des comptes honoraires.

La provision pour pertes sur crances pour le trimestre s’est leve 390millions de dollars, en hausse de 161millions de dollars, par rapport celle du quatrime trimestre de l’exercice prcdent.La provision pour pertes sur crances relative aux actifs dprcis s’est tablie 274millions de dollars, en hausse de 90millions de dollars, ou 49%, reflet d’un certain retour la normale des conditions de crdit. La provision pour pertes sur crances relative aux actifs productifs s’est tablie 116millions de dollars, en hausse de 71millions de dollars. Les provisions relatives aux actifs productifs pour le trimestre considr refltent essentiellement les conditions de crdit, y compris un certain retour la normale des conditions de crdit dans les portefeuilles de prts la consommation, une migration du crdit dans les portefeuilles de prts aux entreprises et la croissance des volumes.Le total de la provision pour pertes sur crances, exprim en pourcentage annualis du volume des prts, s’est tabli 0,28%, en hausse de 11pdb par rapport celui du quatrime trimestre de l’exercice prcdent.

Les charges autres que d’intrts pour le trimestre se sont tablies 2039millions de dollars, en hausse de 118millions de dollars, ou 6%, par rapport celles du quatrime trimestre de l’exercice prcdent, surtout en raison de l’accroissement des cots lis la technologie en vue de soutenir la croissance des activits et de l’augmentation des provisions non lies au crdit.

Le ratio d’efficience pour le trimestre a t de 42,9 %, contre 43,1 % pour le quatrime trimestre de l’exercice prcdent.

Par rapport au trimestre prcdent – T4 2023 par rapport au T3 2023

Le rsultat net du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada pour le trimestre s’est tabli 1679millions de dollars, en hausse de 24millions de dollars, ou 1%, par rapport celui du trimestre prcdent, refltant une hausse des produits, en partie contrebalance par une hausse des charges autres que d’intrts et une augmentation de la provision pour pertes sur crances.Le rendement annualis des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour le trimestre a t de 35,1%, contre 35,4% pour le trimestre prcdent.

Les produits ont augment de 184millions de dollars, ou 4%, en regard de ceux du trimestre prcdent.Les produits d’intrts nets ont augment de 134millions de dollars, ou 4%, refltant la croissance des volumes et la hausse des marges. Le volume moyen des prts a augment de 13milliards de dollars, ou 2%, refltant une croissance de 3% des prts aux particuliers et de 2% des prts aux entreprises. Le volume moyen des dpts a progress de 5milliards de dollars, ou 1%, refltant une croissance de 1% des dpts de particuliers et de 1% des dpts d’entreprises. La marge d’intrts nette s’est tablie 2,78%, une augmentation de 4pdb attribuable la hausse des marges sur les dpts, reflet des couvertures de duration, en partie contrebalance par la baisse des marges sur les prts.

Les produits autres que d’intrts ont augment de 50millions de dollars, ou 5%, par rapport ceux du trimestre prcdent, refltant surtout un ajustement relatif aux exercices prcdents, en partie contrebalanc par la baisse des produits tirs des comptes honoraires.

La provision pour pertes sur crances pour le trimestre s’est tablie 390millions de dollars, en hausse de 11millions de dollars par rapport celle du trimestre prcdent.La provision pour pertes sur crances relative aux actifs dprcis s’est tablie 274millions de dollars, soit une baisse de 11millions de dollars, 4%.La provision pour pertes sur crances relative aux actifs productifs s’est tablie 116millions de dollars, en hausse de 22millions de dollars.Les provisions relatives aux actifs productifs pour le trimestre refltent en grande partie les conditions de crdit, y compris un certain retour la normale des conditions de crdit dans les portefeuilles de prts la consommation, une migration du crdit dans les portefeuilles de prts aux entreprises et la croissance des volumes.Le total de la provision pour pertes sur crances, exprim en pourcentage annualis du volume des prts, s’est tabli 0,28%, demeurant stable par rapport celui du trimestre prcdent.

Les charges autres que d’intrts ont augment de 144millions de dollars, ou 8%, par rapport celles du trimestre prcdent, refltant principalement l’augmentation des provisions non lies au crdit, l’accroissement des cots lis au marketing et la technologie en vue de soutenir la croissance des activits, et la hausse des charges de personnel.

Le ratio d’efficience pour le trimestre s’est tabli 42,9 %, par rapport 41,5 % au trimestre prcdent.

TABLEAU10: SERVICES DE DTAIL AUX TATS-UNIS

(enmillions de dollars, sauf indication contraire)

Trois mois clos les

Dollars canadiens

31octobre
2023

31juillet
2023

31octobre
2022

Produits d’intrts nets

2 955

$

2 879

$

2 957

$

Produits autres que d’intrts

603

648

638

Total des produits

3 558

3 527

3 595

Provision (reprise de provision) pour pertes sur crances – actifsdprcis

308

259

166

Provision (reprise de provision) pour pertes sur crances – actifsproductifs

(19)

(10)

59

Total de la provision (reprise de provision) pour pertes sur crances

289

249

225

Charges autres que d’intrts – comme prsentes

2 066

2 004

1 976

Charges autres que d’intrts – rajustes1, 2

2 066

1 920

1 909

Charge (recouvrement) d’impt sur le rsultat – comme prsent

120

151

165

Charge (recouvrement) d’impt sur le rsultat – rajust1

120

172

181

Rsultat net des Services bancaires de dtail aux tats-Unis – comme prsent

1 083

1 123

1 229

Rsultat net des Services bancaires de dtail aux tats-Unis – rajust1

1 083

1 186

1 280

Quote-part du rsultat net de la participation dans Schwab3, 4

197

191

310

Rsultat net – comme prsent

1 280

$

1 314

$

1 539

$

Rsultat net – rajust1

1 280

1 377

1 590

Dollars amricains

Produits d’intrts nets

2 178

$

2 157

$

2 220

$

Produits autres que d’intrts

444

485

479

Total des produits

2 622

2 642

2 699

Provision (reprise de provision) pour pertes sur crances – actifsdprcis

227

193

125

Provision (reprise de provision) pour pertes sur crances – actifsproductifs

(14)

(8)

44

Total de la provision (reprise de provision) pour pertes sur crances

213

185

169

Charges autres que d’intrts – comme prsentes

1 520

1 502

1 482

Charges autres que d’intrts – rajustes1, 2

1 520

1 439

1 432

Charge (recouvrement) d’impt sur le rsultat – comme prsent

89

113

122

Charge (recouvrement) d’impt sur le rsultat – rajust1

89

128

135

Rsultat net des Services bancaires de dtail aux tats-Unis – comme prsent

800

842

926

Rsultat net des Services bancaires de dtail aux tats-Unis – rajust1

800

890

963

Quote-part du rsultat net de la participation dans Schwab3, 4

146

142

237

Rsultat net – comme prsent

946

$

984

$

1 163

$

Rsultat net – rajust1

946

1 032

1 200

Principaux volumes et ratios

Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires – commeprsent5

12,2

%

12,7

%

15,4

%

Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires – rajust1, 5

12,2

13,3

15,8

Marge d’intrtsnette1, 6

3,07

3,00

3,13

Ratio d’efficience – comme prsent

58,0

56,9

54,9

Ratio d’efficience – ajust1

58,0

54,5

53,1

Actifs administrs (enmilliards de dollars amricains)7

37

$

36

$

34

$

Actifs grs (enmilliards de dollars amricains)7

33

37

33

Nombre de succursales de dtail auxtats?Unis

1 177

1 171

1 160

Nombre moyen d’quivalents temps plein

28 287

28 485

26 710

1

Pour plus de renseignements sur l’utilisation par la Banque de mesures financires non conformes aux PCGR, se reporter la rubrique Mesures financires non conformes aux PCGR et autres mesures financires de la section Notre rendement du prsentdocument.

2

Les charges autres que d’intrts rajustes excluent les charges lies la rsiliation de la transaction d’acquisition de First Horizon – troisime trimestre de 2023: 84millionsde dollars ou 63millions de dollars amricains (63millions de dollars aprs impt ou 48millions de dollars amricains aprs impt); quatrime trimestre de 2022: 67millionsde dollars ou 50millions de dollars amricains (51millions de dollars aprs impt ou 37millions de dollars amricains aprs impt).

3

La quote-part de la Banque du rsultat de Schwab est prsente avec un dcalage d’un mois.Pour plus de renseignements, se reporter la note12 des tats financiers consolids de2023.

4

Les montants aprs impt pour l’amortissement des immobilisations incorporelles acquises, la quote-part de la Banque des charges d’acquisition et d’intgration lies l’acquisition de TDAmeritrade par Schwab et la quote-part de la Banque des charges de restructuration de Schwab sont comptabiliss dans le secteur Sige social.

5

Le ratio de fonds propres de catgorie1 sous forme d’actions ordinaires utilis aux fins de la rpartition du capital au secteur d’exploitation a t augment 11% compter du premiertrimestre de 2023, comparativement 10,5% l’exercice prcdent.

6

La marge d’intrts nette est calcule en divisant les produits d’intrts nets du secteur Services de dtail aux tats-Unis par les actifs productifs d’intrts moyens, sans tenir compte de l’incidence lie aux conventions sur les comptes de passage et de l’incidence des dpts intersocits et des srets sous forme de trsorerie, ce qui, selon la direction, reflte mieux la performance du secteur.En outre, la valeur des produits d’intrts exonrs d’impt est rajuste la valeur quivalente avant impt.Les produits d’intrts nets et les actifs productifs d’intrts moyens utiliss dans le calcul sont des mesures financires non conformes aux PCGR.

7

Pour des renseignements additionnels sur cette mesure, se reporter la section Glossaire du rapport de gestion de 2023.

Par rapport au trimestre correspondant de l’exercice prcdent – T4 2023 par rapport au T4 2022

Le rsultat net comme prsent du secteur Services de dtail aux tats-Unis pour le trimestre s’est lev 1280millions de dollars (946millions de dollarsamricains), en baisse de 259millions de dollars (217millions de dollarsamricains), ou 17% (19% en dollarsamricains), par rapport celui du quatrimetrimestre de l’exercice prcdent.Sur une base rajuste, le rsultat net pour le trimestre s’est lev 1280millions de dollars (946millions de dollars amricains), en baisse de 310millions de dollars (254millions de dollars amricains), ou 19% (21% en dollars amricains). Le rsultat net comme prsent pour le quatrime trimestre de l’exercice prcdent comprenait les charges d’acquisition et d’intgration lies la transaction de First Horizon qui a t rsilie de 67millions de dollars (50millions de dollars amricains) ou 51millions de dollars (37millions de dollars amricains) aprs impt. Le rendement annualis des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires comme prsent et rajust pour le trimestre a t de 12,2%, contre respectivement 15,4% et 15,8% pour le quatrime trimestre de l’exercice prcdent.

Le rsultat net du secteur Services de dtail aux tats-Unis tient compte de la contribution des Services bancaires de dtail aux tats-Unis et de la participation de la Banque dans Schwab.Le rsultat net comme prsent de la participation de la Banque dans Schwab pour le trimestre a t de 197millions de dollars (146millions de dollars amricains), une diminution de 113millions de dollars (91millions de dollars amricains), ou 36% (38% en dollars amricains), refltant un recul des produits d’intrts nets, une baisse des frais de compte lis aux dpts bancaires et des produits lis aux activits de ngociation, et une hausse des charges, en partie contrebalancs par une hausse des honoraires de gestion d’actifs et des honoraires d’administration.

Le rsultat net comme prsent des Services bancaires de dtail aux tats-Unis pour le trimestre s’est tabli 1083millions de dollars (800millions de dollars amricains), en baisse de 146millions de dollars (126millions de dollars amricains), ou 12% (14% en dollars amricains), par rapport celui du quatrimetrimestre de l’exercice prcdent, refltant essentiellement la hausse des charges autres que d’intrts, l’augmentation de la provision pour pertes sur crances et la baisse des produits.Le rsultat net comme prsent pour le quatrime trimestre de l’exercice prcdent comprenait les charges d’acquisition et d’intgration lies la transaction de First Horizon qui a t rsilie. Le rsultat net rajust des Services bancaires de dtail aux tats-Unis pour le trimestre s’est tabli 1083millions de dollars (800millions de dollars amricains), en baisse de 197millions de dollars (163millions de dollars amricains), ou 15% (17% en dollars amricains), par rapport celui du quatrimetrimestre de l’exercice prcdent, refltant essentiellement la hausse des charges autres que d’intrts, l’augmentation de la provision pour pertes sur crances et la baisse des produits.

Les produits des Services bancaires de dtail aux tats-Unis proviennent des services bancaires personnels et commerciaux de mme que des activits de gestion de patrimoine.Les produits pour le trimestre se sont tablis 2622millions de dollars amricains, en baisse de 77millions de dollars, ou 3%, par rapport ceux du quatrime trimestre de l’exercice prcdent. Les produits d’intrts nets se sont tablis 2178millions de dollars amricains, une baisse de 42millions de dollars amricains, ou 2%, attribuable la diminution du volume des dpts et la baisse des marges sur les prts, en partie contrebalances par l’avantage tir de la hausse des marges sur les dpts dcoulant du contexte haussier des taux d’intrt et la hausse du volume des prts. La marge d’intrts nette s’est tablie 3,07%, en baisse de 6pdb, la baisse des marges sur les prts ayant t en partie contrebalance par la composition favorable du bilan. Les produits autres que d’intrts se sont tablis 444millions de dollars amricains, en baisse de 35millions de dollars amricains, ou 7%, par rapport ceux du quatrime trimestre de l’exercice prcdent, tmoignant principalement de la baisse des frais de dcouvert, en partie contrebalance par la croissance des produits tirs des comptes honoraires en raison de l’augmentation des activits de la clientle.

Le volume moyen des prts a augment de 18milliards de dollars amricains, ou 10%, par rapport celui du quatrime trimestre de l’exercice prcdent.Les prts aux particuliers ont augment de 12%, refltant de bons montages et un ralentissement des taux de remboursement dans l’ensemble des portefeuilles. Les prts aux entreprises ont augment de 9%, refltant de bons montages raliss par suite de la croissance du nombre de nouveaux clients, des prlvements plus levs l’gard des prts commerciaux et un ralentissement des taux de remboursement. Le volume moyen des dpts a diminu de 44milliards de dollars amricains, ou 12%, refltant une diminution de 4% des dpts de particuliers, une diminution de 5% des dpts d’entreprises et une baisse de 25% des dpts des comptes de passage.

Au 31octobre 2023, les actifs administrs s’levaient 37milliards de dollars amricains, en hausse de 3milliards de dollars amricains, ou 9%, par rapport ceux du quatrime trimestre de l’exercice prcdent, refltant la croissance de l’actif net.Au 31octobre 2023, les actifs grs s’levaient 33milliards de dollars amricains, demeurant stables par rapport ceux du quatrime trimestre de l’exercice prcdent.

La provision pour pertes sur crances pour le trimestre s’est leve 213millions de dollars amricains, en hausse de 44millions de dollars amricains, par rapport celle du quatrime trimestre de l’exercice prcdent.La provision pour pertes sur crances relative aux actifs dprcis s’est tablie 227millions de dollars amricains, en hausse de 102millions de dollars amricains, ou 82%, traduisant un certain retour la normale des conditions de crdit. La provision pour pertes sur crances relative aux actifs productifs a consist en une reprise de provision de 14millions de dollars amricains, par rapport la constitution d’une provision de 44millions de dollars amricains l’exercice prcdent. Exprime en pourcentage annualis du volume des prts, la provision pour pertes sur crances du secteur Services de dtail aux tats-Unis, qui comprend uniquement la quote-part de la Banque de la provision pour pertes sur crances du portefeuille de cartes stratgiques aux tats-Unis, s’est leve 0,46%, en hausse de 6pdb par rapport celle du quatrime trimestre de l’exerciceprcdent.

Les charges autres que d’intrts comme prsentes pour le trimestre se sont tablies 1520millions de dollars amricains, en hausse de 38millions de dollars amricains, ou 3%, par rapport celles du quatrime trimestre de l’exercice prcdent, refltant la hausse des frais juridiques, des frais lis la rglementation et des investissements, la hausse des charges de personnel et la hausse des frais de cotisation de la FDIC en raison d’une hausse le 1erjanvier2023 des taux de cotisation facturs par la FDIC, le tout en partie contrebalanc par les charges d’acquisition et d’intgration lies la transaction avec First Horizon qui a t rsilie au quatrime trimestre de l’exercice prcdent.Sur une base rajuste, compte non tenu des charges d’acquisition et d’intgration lies la transaction avec First Horizon qui a t rsilie au quatrime trimestre de l’exercice prcdent, les charges autres que d’intrts ont augment de 88millions de dollars amricains, ou 6%.

Le ratio d’efficience comme prsent et le ratio d’efficience rajust pour le trimestre ont t de 58,0 %, contre respectivement 54,9 % et 53,1 % pour le quatrime trimestre de l’exercice prcdent.

Par rapport au trimestre prcdent – T4 2023 par rapport au T3 2023

Le rsultat net comme prsent du secteur Services de dtail aux tats-Unis s’est lev 1280millions de dollars (946millions de dollars amricains), en baisse de 34millions de dollars (38millions de dollarsamricains), ou 3% (4% en dollarsamricains), par rapport celui du trimestre prcdent.Sur une base rajuste, le rsultat net pour le trimestre s’est lev 1280millions de dollars (946millions de dollars amricains), en baisse de 97millions de dollars (86millions de dollars amricains), ou 7% (8% en dollars amricains). Le rsultat net comme prsent pour le trimestre prcdent comprenait les charges d’acquisition et d’intgration lies la transaction avec First Horizonqui a t rsilie de 84millions de dollars (63millions de dollars amricains) ou 63millions de dollars (48millions de dollars amricains) aprs impt. Le rendement annualis des capitaux propres attribuables auxactionnaires ordinaires comme prsent et rajust pour le trimestre a t de 12,2%, contre respectivement 12,7% et 13,3% pour le trimestre prcdent.

La contribution de Schwab s’est leve 197millions de dollars (146millions de dollars amricains), en hausse de 6millions de dollars (4millions de dollars amricains) ou 3% (3% en dollars amricains), refltant une hausse des honoraires de gestion d’actifs et des honoraires d’administration ainsi qu’une hausse des frais de compte lis aux dpts bancaires, en partie contrebalances par une baisse des produits d’intrts nets et des produits lis aux activits de ngociation.Le rsultat net comme prsent des Services bancaires de dtail aux tats-Unis s’est tabli 1083millions de dollars (800millions de dollars amricains), en baisse de 40millions de dollars (42millions de dollars amricains), ou 4% (5% en dollars amricains), par rapport celui du trimestre prcdent, refltant essentiellement la hausse des charges autres que d’intrts et l’augmentation de la provision pour pertes sur crances, en partie contrebalances par la hausse des produits. Le rsultat net rajust des Services bancaires de dtail aux tats-Unis s’est tabli 1083millions de dollars (800millions de dollars amricains), en baisse de 103millions de dollars (90millions de dollars amricains), ou 9% (10% en dollars amricains), refltant la hausse des charges autres que d’intrts et l’augmentation de la provision pour pertes sur crances, en partie contrebalances par la hausse des produits. Le rsultat net comme prsent pour le trimestre prcdent comprenait les charges d’acquisition et d’intgration lies la transaction avec First Horizonqui a t rsilie de 84millions de dollars (63millions de dollars amricains) ou 63millions de dollars (48millions de dollars amricains) aprs impt.

Les produits ont recul de 20millions de dollars amricains, ou 1%, en regard de ceux du trimestre prcdent.Les produits d’intrts nets se sont tablis 2178millions de dollars amricains, une hausse de 21millions de dollars amricains, ou 1%, refltant la hausse des marges sur les dpts et la hausse du volume des prts, en partie contrebalances par la baisse des marges sur les prts. La marge d’intrts nette s’est tablie 3,07%, en hausse de 7pdb par rapport celle du trimestre prcdent, la hausse des rendements du capital investi, dcoulant des couvertures de duration et de la composition favorable du bilan accompagne d’une rduction des emprunts, ayant t en partie contrebalance par la migration vers les dpts terme et les comptes d’pargne rendement levainsi que par la baisse modeste des marges sur les prts.Les produits autres que d’intrts se sont tablis 444millions de dollars amricains, en baisse de 41millions de dollars amricains, ou 8%, refltant la baisse des frais lis aux dpts et la diminution de la valeur de certains placements.

Le volume moyen des prts a augment de 5milliards de dollars amricains, ou 2%, par rapport celui du trimestre prcdent.Les prts aux particuliers ont augment de 4%, refltant de bons montages et un ralentissement des taux de remboursement dans l’ensemble des portefeuilles. Les prts aux entreprises ont augment de 1%, refltant de bons montages raliss par suite de la croissance du nombre de nouveaux clients, des prlvements plus levs l’gard des prts commerciaux et un ralentissement des taux de remboursement. Le volume moyen des dpts est demeur relativement stable par rapport celui du trimestre prcdent, refltant le fait que les dpts de particuliers sont demeurs stables, une augmentation de 2% des dpts d’entreprises et un recul de 3% des dpts de comptes de passage.

Au 31octobre 2023, les actifs administrs s’levaient 37milliards de dollars amricains, en hausse de 1milliard de dollars amricains, ou 3%, par rapport ceux du trimestre prcdent, ce qui reflte la croissance de l’actif net.Au 31octobre 2023, les actifs grs s’tablissaient 33milliards de dollars amricains, en baisse de 4milliards de dollars amricains, ou 11%, refltant la dprciation des marchs et les sorties nettes d’actifs.

La provision pour pertes sur crances pour le trimestre s’est leve 213millions de dollars amricains, en hausse de 28millions de dollars amricains, par rapport celle du trimestre prcdent.La provision pour pertes sur crances relative aux actifs dprcis s’est tablie 227millions de dollars amricains, en hausse de 34millions de dollars amricains, ou 18%, traduisant un certain retour la normale des conditions de crdit dans les portefeuilles de prts la consommation. La provision pour pertes sur crances relative aux actifs productifs a consist en une reprise de provision de 14millions de dollars amricains, par rapport une reprise de provision de 8millions de dollars amricains au trimestre prcdent. Exprime en pourcentage annualis du volume des prts, la provision pour pertes sur crances du secteur Services de dtail aux tats-Unis, qui comprend uniquement la quote-part de la Banque de la provision pour pertes sur crances du portefeuille de cartes stratgiques aux tats-Unis, s’est tablie 0,46%, en hausse de 5pdb.

Les charges autres que d’intrts comme prsentes pour le trimestre se sont tablies 1520millions de dollars amricains, en hausse de 18millions de dollars amricains, ou 1%, refltant la hausse des frais juridiques, des frais lis la rglementation et des investissements ainsi que la hausse des charges de personnel, le tout en partie contrebalanc par les charges d’acquisition et d’intgration lies la transaction avec First Horizon qui a t rsilie pour le trimestre prcdent.Sur une base rajuste, compte non tenu des charges d’acquisition et d’intgration lies la transaction avec First Horizon qui a t rsilie pour le trimestre prcdent, les charges autres que d’intrts ont augment de 81millions de dollars amricains, ou 6%.

Le ratio d’efficience comme prsent et le ratio d’efficience rajust pour le trimestre ont t de 58,0 %, contre respectivement 56,9 % et 54,5 %, pour le trimestre prcdent.

TABLEAU11: GESTION DE PATRIMOINE ET ASSURANCE

(enmillions de dollars canadiens, sauf indication contraire)

Trois mois clos les

31octobre

31juillet

31octobre

2023

2023

2022

Produits d’intrts nets

261

$

256

$

272

$

Produits autres que d’intrts

2 603

2 523

2 359

Total des produits

2 864

2 779

2 631

Provision (reprise de provision) pour pertes sur crances – actifsdprcis

Provision (reprise de provision) pour pertes sur crances – actifsproductifs

Total de la provision (reprise de provision) pour pertes sur crances

Indemnisations d’assurance et charges connexes

1 002

923

723

Charges autres que d’intrts

1 191

1 170

1 208

Charge (recouvrement) d’impt sur le rsultat

170

182

184

Rsultat net

501

$

504

$

516

$

Principaux volumes et ratios

Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires1

36,1

%

35,3

%

39,5

%

Ratio d’efficience

41,6

42,1

45,9

Actifs administrs (en milliards de dollars canadiens)2

531

$

559

$

517

$

Actifs grs (en milliards de dollars canadiens)

405

421

397

Nombre moyen d’quivalents temps plein

15 569

15 892

15 952

1

Le ratio de fonds propres de catgorie1 sous forme d’actions ordinaires utilis aux fins de la rpartition du capital au secteur d’exploitation a t augment 11% compter du premiertrimestre de 2023, comparativement 10,5% l’exercice prcdent.

2

Comprennent les actifs administrs par Services d’investissementTD, qui fait partie du secteur Services bancaires personnels et commerciaux au Canada.

Par rapport au trimestre correspondant de l’exercice prcdent – T4 2023 par rapport au T4 2022

Le rsultat net comme prsent du secteur Gestion de patrimoine et Assurance pour le trimestre s’est tabli 501millions de dollars, en baisse de 15millions de dollars, ou 3%, par rapport celui du quatrime trimestre de l’exercice prcdent, refltant une hausse des indemnisations d’assurance et charges connexes, en partie contrebalance par la hausse des produits autres que d’intrts. Le rendement annualis des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour le trimestre a t de 36,1%, contre 39,5% pour le quatrime trimestre de l’exercice prcdent.

Les produits pour le trimestre ont t de 2864 millions de dollars, en hausse de 233millions de dollars, ou 9%, par rapport ceux du quatrime trimestre de l’exercice prcdent. Les produits autres que d’intrts se sont tablis 2603millions de dollars, une hausse de 244millions de dollars, ou 10%, du fait de la hausse des primes d’assurance, de la hausse de la juste valeur des placements l’appui des passifs lis aux assurances, laquelle a donn lieu une hausse correspondante des indemnisations d’assurance, et de l’augmentation des produits tirs des comptes honoraires, le tout en partie contrebalanc par une baisse des produits tirs des transactions dans les activits de gestion depatrimoine. Les produits d’intrts nets se sont tablis 261 millions de dollars, en baisse de 11millions de dollars, ou 4%, sous l’effet de la diminution des volumes, en partie contrebalance par la hausse des marges sur les dpts dans les activits de gestion de patrimoine et l’augmentation des revenus de placement gnrs par les activits d’assurance.

Les actifs administrs s’levaient 531milliards de dollars au 31octobre 2023, en hausse de 14milliards de dollars, ou 3%, ce qui reflte l’apprciation des marchs et la croissance de l’actif net. Au 31octobre 2023, les actifs grs s’levaient 405milliards de dollars, en hausse de 8milliards de dollars, ou 2%, par rapport ceux du trimestre correspondant de l’exercice prcdent, refltant une apprciation des marchs, en partie contrebalance par le rachat de fondscommuns.

Les indemnisations d’assurance et charges connexes se sont tablies 1002millions de dollars, en hausse de 279millions de dollars, ou 39%, par rapport celles du quatrimetrimestre de l’exercice prcdent, refltant l’accroissement de la gravit des sinistres, l’augmentation du nombre d’vnements mtorologiques violents et l’incidence des variations du taux d’actualisation, ce qui a donn lieu une hausse correspondante de la juste valeur des placements l’appui des passifs lis aux assurances comptabilise dans les produits autres que d’intrts.

Les charges autres que d’intrts pour le trimestre ont atteint 1191millions de dollars, en baisse de 17millions de dollars, ou 1%, par rapport celles du quatrime trimestre de l’exercice prcdent.

Le ratio d’efficience pour l’exercice a t de 41,6 %, contre 45,9 % pour le quatrime trimestre de l’exercice prcdent.

Par rapport au trimestre prcdent – T4 2023 par rapport au T3 2023

Le rsultat net comme prsent du secteur Gestion de patrimoine et Assurance pour le trimestre s’est tabli 501millions de dollars, en baisse de 3millions de dollars, ou 1%, par rapport celui du trimestre prcdent, refltant une hausse des indemnisations d’assurance et charges connexes, en grande partie contrebalance par la hausse des produits d’assurance.Le rendement annualis des capitaux propres attribuables aux actionnaires ordinaires pour le trimestre a t de 36,1%, contre 35,3% pour le trimestre prcdent.

Les produits ont augment de 85millions de dollars, ou 3%, en regard de ceux du trimestre prcdent. Les produits autres que d’intrts ont augment de 80millions de dollars, ou 3%, du fait de la hausse de la juste valeur des placements l’appui des passifs lis aux assurances, laquelle a donn lieu une hausse correspondante des indemnisations d’assurance, de la hausse des primes d’assurance et de l’augmentation des produits tirs des comptes honoraires, le tout en partie contrebalanc par une baisse des produits tirs des transactions dans les activits de gestion depatrimoine. Les produits d’intrts nets ont augment de 5millions de dollars, ou 2%, refltant surtout une hausse des revenus de placement gnrs par les activits d’assurance.

Les actifs administrs ont diminu de 28milliards de dollars, ou 5%, et les actifs grs ont diminu de 16milliards de dollars, ou 4%, par rapport ceux du trimestre prcdent, ce qui, dans les deux cas, reflte essentiellement la dprciation des marchs.

Les indemnisations d’assurance et charges connexes ont augment de 79millions de dollars, ou 9%, par rapport celles du trimestre prcdent, refltant l’incidence des variations du taux d’actualisation, ce qui a donn lieu une hausse correspondante de la juste valeur des placements l’appui des passifs lis aux assurances comptabilise dans les produits autres que d’intrts, en partie contrebalance par l’volution plus favorable des sinistres survenus au cours d’annes antrieures.

Les charges autres que d’intrts pour le trimestre ont augment de 21millions de dollars, ou 2%, par rapport celles du trimestre prcdent.

Le ratio d’efficience pour le trimestre s’est tabli 41,6 %, par rapport 42,1 % au trimestre prcdent.

TABLEAU12: SERVICES BANCAIRES DE GROS1

(enmillions de dollars canadiens, sauf indication contraire)

Trois mois clos les

31octobre

31juillet

31octobre

2023

2023

2022

Produits d’intrts nets (quivalence fiscale)

245

$

270

$

683

$

Produits autres que d’intrts

1 243

1 298

476

Total des produits

1 488

1 568

1 159

Provision (reprise de provision) pour pertes sur crances – actifsdprcis

10

24

Provision (reprise de provision) pour pertes sur crances – actifsproductifs

57

15

2

Total de la provision (reprise de provision) pour pertes sur crances

57

25

26

Charges autres que d’intrts- comme prsentes

1 441

1 247

802

Charges autres que d’intrts – rajustes2, 3

1 244

1 104

784

Charge (recouvrement) d’impt sur le rsultat (quivalence fiscale) – comme prsent

(27)

24

70

Charge (recouvrement) d’impt sur le rsultat (quivalence fiscale) – rajust2

9

62

74

Rsultat net – comme prsent

17

272

261

Rsultat net- ajust2

178

$

377

$

275

$

Principaux volumes et ratios

Produits lis aux activits de ngociation (quivalence fiscale)4

590

$

626

$

560

$

Moyenne brute du portefeuille de prts (enmilliards de dollars canadiens)5

93,0

93,8

85,0

Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnairesordinaires – comme prsent6

0,5

%

7,4

%

8,2

%

Rendement des capitaux propres attribuables aux actionnairesordinaires – rajust2, 6

4,9

10,3

8,6

Ratio d’efficience – comme prsent

96,8

79,5

69,2

Ratio d’efficience – rajust2

83,6

70,4

67,6

Nombre moyen d’quivalents temps plein

7 346

7 233

5 301

1

Les rsultats du secteur Services bancaires de gros pour 2023 comprennent l’acquisition de Cowen Inc.en date du 1ermars 2023.

2

Pour plus de renseignements sur l’utilisation par la Banque de mesures financires non conformes aux PCGR, se reporter la rubrique Mesures financires non conformes aux PCGR et autres mesures financires de la section Notre rendement du prsentdocument.

3

Les charges autres que d’intrts rajustes excluent les charges d’acquisition et d’intgration lies principalement l’acquisition de Cowen – quatrimetrimestre de 2023: 197millions de dollars (161millions de dollars aprs impt), troisimetrimestre de2023: 143millions de dollars (105millions de dollars aprs impt), quatrimetrimestre de2022: 18millions de dollars (14millions de dollars aprs impt).

4

Comprennent des produits d’intrts nets en quivalence fiscale de 61millions de dollars (troisime trimestre de 2023: 8millions de dollars, quatrime trimestre de 2022: 407millions de dollars) et des produits (pertes) de ngociation de 529millions de dollars (troisime trimestre de 2023: 618 millions de dollars, quatrime trimestre de 2022: 153millions de dollars). Les produits lis aux activits de ngociation (quivalence fiscale) sont une mesure financire non conforme aux PCGR. Pour plus de renseignements sur cette mesure, se reporter la rubrique Mesures financires non conformes aux PCGR et autres mesures financires de la section Notre rendement et la section Glossaire du rapport de gestion de 2023.

5

Comprend les prts bruts et les acceptations bancaires lis au secteur Services bancaires de gros, compte non tenu des lettres de crdit, des garanties sous forme de trsorerie, des swaps sur dfaillance de crdit et de la provision pour pertes sur crances.

6

Le ratio de fonds propres de catgorie1 sous forme d’actions ordinaires utilis aux fins de la rpartition du capital au secteur d’exploitation a t augment 11% compter du premiertrimestre de 2023, comparativement 10,5% l’exercice prcdent.

Par rapport au trimestre correspondant de l’exercice prcdent – T4 2023 par rapport au T4 2022

Le rsultat net comme prsent du secteur Services bancaires de gros pour le trimestre s’est tabli 17millions de dollars, une baisse de 244millions de dollars, ou 93%, par rapport celui du quatrime trimestre de l’exercice prcdent, refltant principalement une augmentation des charges autres que d’intrts, en partie contrebalance par la hausse des produits. Sur une base rajuste, le rsultat net s’est tabli 178millions de dollars, en baisse de 97millions de dollars, ou35%.

Les produits pour le trimestre, compte tenu de l’acquisition de CowenInc., se sont tablis 1 488 millions de dollars, une hausse de 329 millions de dollars, ou 28%, en regard de ceux du quatrime trimestre de l’exercice prcdent, refltant surtout les augmentations des commissions sur actions, des honoraires de services-conseils, des honoraires de prises fermes d’actions et des dmarques de certains engagements de souscriptions de prts l’exercice prcdent, le tout en partie contrebalanc par une diminution des produits lis aux activits de ngociation d’actions et aux oprations de change.

La provision pour pertes sur crances pour le trimestre s’est tablie 57millions de dollars, en hausse de 31millions de dollars par rapport celle du quatrime trimestre de l’exercice prcdent. La provision pour pertes sur crances relative aux actifs dprcis s’est tablie nant. La provision pour pertes sur crances relative aux actifs productifs a t de 57millions de dollars, en hausse de 55millions de dollars.Les provisions relatives aux actifs productifs pour le trimestre considr refltent en grande partie la migration du crdit et la croissance des volumes.

Les charges autres que d’intrts comme prsentes pour le trimestre se sont tablies 1441millions de dollars, en hausse de 639millions de dollars, ou 80%, par rapport celles du quatrime trimestre de l’exercice prcdent, refltant principalement l’acquisition de Cowen Inc. et les charges d’acquisition et d’intgration connexes, les investissements continus dans les activits du secteur Services bancaires de gros libelles en dollars amricains, y compris l’embauche de professionnels dans le domaine bancaire, de la vente, de la ngociation et des technologies, et l’incidence de la conversion des monnaies trangres. Sur une base rajuste, compte non tenu des charges d’acquisition et d’intgration connexes, les charges autres que d’intrts se sont tablies 1 244 millions de dollars, en hausse de 460 millions de dollars, ou 59 %.

Par rapport au trimestre prcdent – T4 2023 par rapport au T3 2023

Le rsultat net comme prsent du secteur Services bancaires de gros pour le trimestre s’est tabli 17millions de dollars, une baisse de 255millions de dollars, ou 94%, par rapport celui du trimestre prcdent, refltant une hausse des charges autres que d’intrts et une diminution des produits. Sur une base rajuste, le rsultat net s’est tabli 178millions de dollars, en baisse de 199millions de dollars, ou 53%.

Les produits pour le trimestre, compte tenu de l’acquisition de CowenInc., ont diminu de 80millions de dollars, ou 5%, en regard de ceux du trimestre prcdent, refltant surtout une diminution des honoraires de prises fermes et des produits lis aux activits de ngociation.

La provision pour pertes sur crances pour le trimestre s’est tablie 57millions de dollars, en hausse de 32millions de dollars par rapport celle du trimestre prcdent. La provision pour pertes sur crances relative aux actifs dprcis s’est tablie nant. La provision pour pertes sur crances relative aux actifs productifs a t de 57millions de dollars, en hausse de 42millions de dollars. Les provisions relatives aux actifs productifs pour le trimestre considr refltent en grande partie la migration du crdit et la croissance des volumes.

Les charges autres que d’intrts comme prsentes pour le trimestre ont augment de 194 millions de dollars, ou 16 %, en regard de celles du trimestre prcdent, refltant surtout le moment o les charges de personnel sont engages et les charges d’acquisition et d’intgration. Sur une base rajuste, compte non tenu des charges d’acquisition et d’intgration connexes, les charges autres que d’intrts ont augment de 140 millions de dollars, ou 13 %.

TABLEAU13: SIGE SOCIAL

(enmillions de dollars canadiens)

Trois mois clos les

31octobre

31juillet

31octobre

2023

2023

2022

Rsultat net – comme prsent

(591)

$

(782)

$

2 661

$

Rajustements pour les lments noter

Amortissement des immobilisations incorporelles acquises

92

88

57

Charges d’acquisition et d’intgration lies la transaction avec Schwab

31

54

18

Quote-part des charges de restructuration de la participation dans Schwab

35

Charges de restructuration

363

Paiement li la rsiliation de la transaction avec FHN

306

Incidence de l’abandon de la stratgie de couverture des fonds propres lie la transaction d’acquisition de FHN qui a t rsilie

64

177

(2 319)

Incidence de la rtroactivit d’une disposition lgislative sur les services de compensation de cartes depaiement

57

Profit la vente d’actions de Schwab

(997)

Moins l’incidence de l’impt sur le rsultat

127

82

(570)

Rsultat net – rajust1

(133)

$

(182)

$

(10)

$

Ventilation des lments inclus dans le rsultat net – rajust

Charges nettes du Sige social2

(227)

$

(333)

$

(187)

$

Autres

94

151

177

Rsultat net – rajust1

(133)

$

(182)

$

(10)

$

Principaux volumes

Nombre moyen d’quivalents temps plein

23 491

23 486

21 373

1

Pour plus de renseignements sur l’utilisation par la Banque de mesures financires non conformes aux PCGR, se reporter la rubrique Mesures financires non conformes aux PCGR et autres mesures financires de la section Notre rendement du prsentdocument.

2

Pour plus de renseignements sur cette mesure, se reporter la section Glossaire du rapport de gestion de 2023.

Par rapport au trimestre correspondant de l’exercice prcdent – T4 2023 par rapport au T4 2022

La perte nette comme prsente du secteur Sige social pour le trimestre s’est tablie 591millions de dollars, en comparaison d’un rsultat net comme prsent de 2661millions de dollars pour le quatrime trimestre de l’exercice prcdent. La diminution d’un exercice l’autre reflte principalement des profits dcoulant de l’incidence de l’abandon de la stratgie de couverture des fonds propres lie la transaction d’acquisition de First Horizon qui a t rsilie et de la vente d’actions de Schwab au cours de l’exercice prcdent, ainsi que les charges de restructuration pour le trimestre considr. Les lments inclus au poste Autres ont diminu de 83 millions de dollars, en raison surtout de l’incidence fiscale favorable dcoulant de la composition des rsultats et de la comptabilisation de pertes fiscales non utilises au cours de l’exercice prcdent, le tout en partie contrebalanc par une hausse des produits tirs des activits de gestion de la trsorerie et du bilan au cours du trimestre considr. La perte nette rajuste pour le trimestre s’est leve 133 millions de dollars, comparativement une perte nette rajuste de 10 millions de dollars pour le quatrime trimestre de l’exercice prcdent.

Par rapport au trimestre prcdent – T4 2023 par rapport au T3 2023

La perte nette comme prsente du secteur Sige social pour le trimestre s’est tablie 591millions de dollars, en comparaison d’une perte nette comme prsente de 782millions de dollars pour le trimestre prcdent. La diminution de la perte nette d’un trimestre l’autre reflte essentiellement le paiement li la rsiliation de la transaction avec First Horizon au cours du trimestre prcdent, une diminution de la perte nette attribuable l’incidence de l’abandon de la stratgie de couverture des fonds propres lie la transaction d’acquisition de First Horizon qui a t rsilie au cours du trimestre considr et la diminution des charges nettes du Sige social, le tout en partie contrebalanc par les charges de restructuration du trimestre considr. Les charges nettes du Sige social ont diminu de 106millions de dollars, refltant essentiellement les charges lies aux litiges au cours du trimestre prcdent. La perte nette rajuste pour le trimestre s’est leve 133millions de dollars, comparativement une perte nette rajuste de 182millions de dollars pour le trimestreprcdent.

TATS FINANCIERS CONSOLIDS

BILANCONSOLID1

(enmillions de dollars canadiens)

Aux

31octobre

31octobre

2023

2022

ACTIF

Trsorerie et montants recevoir de banques

6 721

$

8 556

$

Dpts productifs d’intrts auprs de banques

98 348

137 294

105 069

145 850

Prts, valeurs mobilires et autresdtenus des fins de transaction

152 090

143 726

Actifs financiers dtenus des fins autres que de transaction la juste valeur par le biais du rsultat net

7 340

10 946

Drivs

87 382

103 873

Actifs financiers dsigns la juste valeur par le biais du rsultat net

5 818

5 039

Actifs financiers la juste valeur par le biais des autres lments du rsultat global

69 865

69 675

322 495

333 259

Titres de crance au cot amorti, dduction faite de la provision pour pertes sur crances

308 016

342 774

Valeurs mobilires prises en pension

204 333

160 167

Prts

Prts hypothcaires rsidentiels

320 341

293 924

Prts la consommation et autres prts aux particuliers

217 554

206 152

Cartes de crdit

38 660

36 010

Entreprises et gouvernements

326 528

301 389

903 083

837 475

Provision pour pertes sur prts

(7 136)

(6 432)

Prts, dduction faite de la provision pour pertes sur prts

895 947

831 043

Divers

Engagements de clients au titre d’acceptations

17 569

19 733

Participation dans Schwab

8 907

8 088

Goodwill

18 602

17 656

Autres immobilisations incorporelles

2 771

2 303

Terrains, btiments, matriel et mobilier, autres actifs amortissables et actifs au titre de droits d’utilisation

9 434

9 400

Actifs d’impt diffr

3 960

2 193

Montants recevoir des courtiers et des clients

30 416

19 760

Autres actifs

29 505

25 302

121 164

104 435

Total de l’actif

1957 024

$

1917 528

$

PASSIF

Dpts dtenus des fins de transaction

30 980

$

23 805

$

Drivs

71 640

91 133

Passifs de titrisation la juste valeur

14 422

12 612

Passifs financiers dsigns la juste valeur par le biais du rsultat net

192 130

162 786

309 172

290 336

Dpts

Particuliers

626 596

660 838

Banques

31 225

38 263

Entreprises et gouvernements

540 369

530 869

1 198 190

1 229 970

Divers

Acceptations

17 569

19 733

Obligations lies aux valeurs mobilires vendues dcouvert

44 661

45 505

Obligations lies aux valeurs mobilires mises en pension

166 854

128 024

Passifs de titrisation au cot amorti

12 710

15 072

Montants payer aux courtiers et aux clients

30 872

25 195

Passifs lis aux assurances

7 605

7 468

Autres passifs

47 664

33 552

327 935

274 549

Billets et dbentures subordonns

9 620

11 290

Total du passif

1 844 917

1 806 145

CAPITAUX PROPRES

Capitaux propres attribuables aux actionnaires

Actions ordinaires

25 434

24 363

Actions privilgies et autres instruments de capitaux propres

10 853

11 253

Actions propres – actions ordinaires

(64)

(91)

Actions propres – actions privilgies et autres instruments de capitaux propres

(65)

(7)

Surplus d’apport

155

179

Rsultats non distribus

73 044

73 698

Cumul des autres lments du rsultat global

2 750

1 988

Total des capitaux propres

112 107

111 383

Total du passif et des capitaux propres

1957 024

$

1917 528

$

1

Les montants aux 31 octobre 2023 et 31 octobre 2022 sont tirs des tats financiers audits.

TAT DU RSULTATCONSOLID1

(enmillions de dollars canadiens, sauf indication contraire)

Trois mois clos les

Douze mois clos les

31octobre

31octobre

31octobre

31octobre

2023

2022

2023

2022

Produits d’intrts2

Prts

12 464

$

8 637

$

44 518

$

27 721

$

Prises en pension

2 945

1 156

9 520

1 945

Valeurs mobilires

Intrts

5 241

3 419

19 029

7 928

Dividendes

548

500

2 289

1 822

Dpts auprs de banques

1 178

987

5 318

1 616

22 376

14 699

80 674

41 032

Charges d’intrts

Dpts

11 257

5 255

38 351

9 748

Passifs de titrisation

253

185

915

573

Billets et dbentures subordonns

103

105

436

397

Mises en pension et ventes dcouvert

2 992

1 413

10 083

2 706

Divers

277

111

945

255

14 882

7 069

50 730

13 679

Produits d’intrts nets

7 494

7 630

29 944

27 353

Produits autres que d’intrts

Services de placement et de valeurs mobilires

1 651

1 381

6 420

5 869

Commissions sur crdit

472

438

1 796

1 615

Produits (pertes) de ngociation

750

(219)

2 417

(257)

Frais de service

649

719

2 609

2 871

Services de cartes

754

750

2 932

2 890

Produits d’assurance

1 491

1 310

5 671

5 380

Autres produits (pertes)

(140)

3 554

(1 297)

3 311

5 627

7 933

20 548

21 679

Total des produits

13 121

15 563

50 492

49 032

Provision (reprise de provision) pour pertes sur crances

878

617

2 933

1 067

Indemnisations d’assurance et charges connexes

1 002

723

3 705

2 900

Charges autres que d’intrts

Salaires et avantages du personnel

4 107

3 507

15 753

13 394

Charges d’occupation des locaux, amortissement compris

460

433

1 799

1 660

Charges lies la technologie, au matriel et au mobilier, amortissement compris

620

521

2 308

1 902

Amortissement des autres immobilisations incorporelles

185

147

672

599

Communication et marketing

418

403

1 452

1 355

Charges de restructuration

363

363

Frais lis aux activits de courtage et honoraires de sous-conseiller

128

97

456

408

Services professionnels, services-conseils et services externes

703

692

2 490

2 190

Divers

899

745

5 475

3 133

7 883

6 545

30 768

24 641

Rsultat avant impt sur le rsultat et quote-part du rsultat net de la participation dansSchwab

3 358

7 678

13 086

20 424

Charge (recouvrement) d’impt sur le rsultat

628

1 297

3 168

3 986

Quote-part du rsultat net de la participation dans Schwab

156

290

864

991

Rsultat net

2 886

6 671

10 782

17 429

Dividendes sur actions privilgieset distributions sur autres instruments de capitauxpropres

196

107

563

259

Rsultat net attribuable aux actionnaires ordinaires

2 690

$

6 564

$

10 219

$

17 170

$

Rsultat par action (en dollars canadiens)

De base

1,49

$

3,62

$

5,61

$

9,48

$

Dilu

1,49

3,62

5,60

9,47

Dividendes par action ordinaire (en dollars canadiens)

0,96

0,89

3,84

3,56

1

Les montants pour les trois mois clos les 31octobre 2023 et 31octobre 2022 sont tirs des tats financiers non audits. Les montants pour les douze mois clos les 31octobre2023 et 31octobre 2022 sont tirs des tats financiers audits.

2

Pour les trois mois et les douze mois clos le 31octobre 2023, comprennent des produits d’intrts respectivement de 19983millions de dollars et 72403millions de dollars (respectivement 13358millions de dollars et 37105millions de dollars pour les trois mois et les douze mois clos le 31octobre 2022), qui ont t calculs selon la mthode du taux d’intrt effectif.

TAT DU RSULTAT GLOBALCONSOLID1

(enmillions de dollars canadiens)

Trois mois clos les

Douze mois clos les

31octobre

31octobre

31octobre

31octobre

2023

2022

2023

2022

Rsultat net

2 886

$

6 671

$

10 782

$

17 429

$

Autres lments du rsultat global

lments qui seront reclasss par la suite dans le rsultat net

Variation nette du profit latent (de la perte latente) sur les actifs financiers la juste valeur par le biais des autres lments du rsultat global

Variation du profit latent (de la perte latente)

(295)

(269)

96

(1 343)

Reclassement en rsultat de la perte nette (du profit net)

1

7

(9)

2

Variations de la provision pour pertes sur crances comptabilises en rsultat

1

(2)

(5)

Impt sur le rsultat li aux lments suivants:

Variation du profit latent (de la perte latente)

72

63

(32)

360

Reclassement en rsultat de la perte nette (du profit net)

1

8

(220)

(201)

63

(986)

Variation nette du profit latent (de la perte latente) de change sur les investissements dans des tablissements l’tranger, dduction faite des activits de couverture

Profit latent (perte latente)

5 740

5 871

2 233

9 230

Reclassement en rsultat de la perte nette (du profit net)

50

11

50

Profit net (perte nette) sur les couvertures

(3 565)

(2 084)

(1 821)

(3 271)

Reclassement en rsultat de la perte nette (du profit net) sur les couvertures

(68)

(15)

(68)

Impt sur le rsultat li aux lments suivants:

Profit net (perte nette) sur les couvertures

987

548

217

859

Reclassement en rsultat de la perte nette (du profit net) sur les couvertures

18

4

18

3 162

4 335

629

6 818

Variation nette du profit (de la perte) sur les drivs dsigns comme couvertures de flux detrsorerie

Variation du profit (de la perte)

991

(1 485)

(78)

(6 179)

Reclassement en rsultat de la perte (du profit)

(1 583)

(3 600)

238

(4 100)

Impt sur le rsultat li aux lments suivants:

Variation du profit (de la perte)

(251)

419

137

1 660

Reclassement en rsultat de la perte (du profit)

451

890

(52)

972

(392)

(3 776)

245

(7 647)

Quote-part des autres lments du rsultat global de la participation dans Schwab

(385)

(721)

91

(3 200)

lments qui ne seront pas reclasss par la suite dans le rsultat net

Profit (perte) de rvaluation des rgimes d’avantages du personnel

Profit (perte)

(7)

(399)

(95)

1 105

Impt sur le rsultat

1

105

9

(290)

(6)

(294)

(86)

815

Variation du profit net latent (de la perte nette latente) sur les titres de capitaux propres dsigns la juste valeur par le biais des autres lments du rsultat global

Variation du profit net latent (de la perte nette latente)

(194)

(62)

(204)

(214)

Impt sur le rsultat

53

16

54

56

(141)

(46)

(150)

(158)

Profit (perte) dcoulant des variations de la juste valeur attribuables au risque de crdit propre des passifs financiers dsigns la juste valeur par le biais du rsultat net

Profit (perte)

(12)

52

(158)

87

Impt sur le rsultat

3

(14)

42

(23)

(9)

38

(116)

64

Total des autres lments du rsultat global

2 009

(665)

676

(4 294)

Total du rsultat global

4 895

$

6 006

$

11 458

$

13 135

$

Attribuable aux:

Actionnaires ordinaires

4 699

$

5 899

$

10 895

$

12 876

$

Actionnaires privilgis et porteurs d’autres instruments de capitaux propres

196

107

563

259

1

Les montants pour les trois mois clos les 31octobre 2023 et 31octobre 2022 sont tirs des tats financiers non audits. Les montants pour les douze mois clos les 31octobre 2023 et 31octobre 2022 sont tirs des tats financiers audits.

TAT DES VARIATIONS DES CAPITAUX PROPRESCONSOLID1

(enmillions de dollars canadiens)

Trois mois clos les

Douze mois clos les

31octobre

31octobre

31octobre

31octobre

2023

2022

2023

2022

Actions ordinaires

Solde au dbut de la priode

25 833

$

23 744

$

24 363

$

23 066

$

Produit des actions mises l’exercice d’options sur actions

6

23

83

120

Actions mises dans le cadre du plan de rinvestissement des dividendes

127

596

1 720

1 442

Rachat d’actions aux fins d’annulation et autres

(532)

(732)

(265)

Solde la fin de la priode

25 434

24 363

25 434

24 363

Actions privilgies et autres instruments de capitaux propres

Solde au dbut de la priode

11 253

7 350

11 253

5 700

mission d’actions et d’autres instruments de capitaux propres

3 903

5 553

Rachat d’actions et d’autres instruments de capitaux propres

(400)

(400)

Solde la fin de la priode

10 853

11 253

10 853

11 253

Actions propres – actions ordinaires

Solde au dbut de la priode

(104)

(91)

(152)

Achat d’actions

(1 943)

(2 721)

(7 959)

(10 852)

Vente d’actions

1 879

2 734

7 986

10 913

Solde la fin de la priode

(64)

(91)

(64)

(91)

Actions propres – actions privilgies et autres instruments de capitaux propres

Solde au dbut de la priode

(11)

(16)

(7)

(10)

Achat d’actionset d’autres instruments de capitaux propres

(218)

(113)

(590)

(255)

Vente d’actionset d’autres instruments de capitaux propres

164

122

532

258

Solde la fin de la priode

(65)

(7)

(65)

(7)

Surplus d’apport

Solde au dbut de la priode

195

169

179

173

Prime nette (escompte net) sur la vente d’actions propres

(39)

(19)

(21)

(3)

mission d’options sur actions, dduction faite des options exerces

6

2

27

18

Divers

(7)

27

(30)

(9)

Solde la fin de la priode

155

179

155

179

Rsultats non distribus

Solde au dbut de la priode

74 659

69 090

73 698

63 944

Rsultat net attribuable aux porteurs d’instruments de capitaux propres

2 886

6 671

10 782

17 429

Dividendes sur actions ordinaires

(1 724)

(1 613)

(6 982)

(6 442)

Dividendes sur actions privilgies et distributions sur autres instruments de capitaux propres

(196)

(107)

(563)

(259)

Frais lis l’mission d’actions et d’autres instruments de capitaux propres

(19)

(24)

Prime nette sur le rachat d’actions ordinaires, d’actions privilgies et d’autres instruments de
capitaux propres

(2 572)

(3 553)

(1 930)

Profit (perte) de rvaluation des rgimes d’avantages du personnel

(6)

(294)

(86)

815

Profit ralis (perte ralise) sur les titres de capitaux propres la juste valeur par le biais des autres lments du rsultat global

(3)

(30)

(252)

165

Solde la fin de la priode

73 044

73 698

73 044

73 698

Cumul des autres lments du rsultat global

Profit net latent (perte nette latente) sur les actifs financiers la juste valeur par le biais des autres lmentsdu rsultat global:

Solde au dbut de la priode

(193)

(275)

(476)

510

Autres lments du rsultat global

(221)

(199)

63

(981)

Provision pour pertes sur crances

1

(2)

(5)

Solde la fin de la priode

(413)

(476)

(413)

(476)

Profit net latent (perte nette latente) sur les titres de capitaux propres dsigns la juste valeur par le biais des autres lments du rsultat global:

Solde au dbut de la priode

14

69

23

181

Autres lments du rsultat global

(144)

(76)

(402)

7

Reclassement de la perte (du profit) dans les rsultats non distribus

3

30

252

(165)

Solde la fin de la priode

(127)

23

(127)

23

Profit (perte) dcoulant des variations de la juste valeur attribuables au risque de crdit propre des passifs financiers dsigns la juste valeur par le biais du rsultat net:

Solde au dbut de la priode

(29)

40

78

14

Autres lments du rsultat global

(9)

38

(116)

64

Solde la fin de la priode

(38)

78

(38)

78

Profit net latent (perte nette latente) de change sur les investissements dans des tablissements l’tranger, dduction faite des activits de couverture:

Solde au dbut de la priode

9 515

7 713

12 048

5 230

Autres lments du rsultat global

3 162

4 335

629

6 818

Solde la fin de la priode

12 677

12 048

12 677

12 048

Profit net (perte nette) sur les drivs dsigns comme couvertures de flux de trsorerie:

Solde au dbut de la priode

(5 080)

(1 941)

(5 717)

1 930

Autres lments du rsultat global

(392)

(3 776)

245

(7 647)

Solde la fin de la priode

(5 472)

(5 717)

(5 472)

(5 717)

Quote-part du cumul des autres lments du rsultat global de la participation dans Schwab

(3 877)

(3 968)

(3 877)

(3 968)

Total du cumul des autres lments du rsultat global

2 750

1 988

2 750

1 988

Total des capitaux propres

112 107

$

111 383

$

112 107

$

111 383

$

1

Les montants pour les trois mois clos les 31octobre 2023 et 31octobre 2022 sont tirs des tats financiers non audits. Les montants pour les douze mois clos les 31octobre 2023 et 31octobre 2022 sont tirs des tats financiers audits.

TAT DES FLUX DE TRSORERIECONSOLID1

(enmillions de dollars canadiens)

Trois mois clos les

Douze mois clos les

31octobre

31octobre

31octobre

31octobre

2023

2022

2023

2022

Flux de trsorerie des activits d’exploitation

Rsultat net

2 886

$

6 671

$

10 782

$

17 429

$

Ajustements pour dterminer les flux de trsorerie nets des activits d’exploitation

Provision (reprise de provision) pour pertes sur crances

878

617

2 933

1 067

Amortissement

320

316

1 239

1 167

Amortissement des autres immobilisations incorporelles

185

147

672

599

Perte nette (profit net) sur les valeurs mobilires

(8)

48

(60)

Quote-part du rsultat net de la participation dans Schwab

(156)

(290)

(864)

(991)

Profit la vente d’actions de Schwab

(997)

(997)

Impt diffr

(250)

469

(1 256)

502

Variations des actifs et passifs d’exploitation

Intrts recevoir et payer

297

(150)

812

(412)

Valeurs mobilires mises en pension

3 144

1 078

36 832

(16 073)

Valeurs mobilires prises en pension

(2 816)

1 108

(41 873)

7 117

Valeurs mobilires vendues dcouvert

(493)

(4 563)

(2 722)

3 121

Prts, valeurs mobilires et autres dtenus des fins de transaction

6 515

4 407

(5 332)

3 864

Prts, dduction faite de la titrisation et des ventes

(29 001)

(40 791)

(67 766)

(109 463)

Dpts

41 350

33 435

(25 487)

105 759

Drivs

(7 802)

(9 817)

(2 341)

(15 435)

Actifs financiers dtenus des fins autres que de transaction la juste valeur par le biais du rsultatnet

529

480

3 897

(1 556)

Actifs et passifs financiers dsigns la juste valeur par le biais du rsultat net

8 565

22 697

28 565

48 323

Passifs de titrisation

(801)

(215)

(552)

(1 083)

Impt exigible

(1 150)

(1 121)

1 228

(4 100)

Montants recevoir des courtiers et des clients ou payer ceux-ci

3 367

2 165

(5 128)

8 799

Divers, y compris la perte latente (le profit latent) de change

(11 049)

(13 047)

1 011

(8 628)

Flux de trsorerie nets des activits d’exploitation

14 518

2 591

(65 302)

38 949

Flux de trsorerie des activits de financement

Rachat de billets et dbentures subordonns

(1 751)

(42)

(1 716)

6

mission d’actions ordinaires, montant net

5

21

74

108

Rachat d’actions ordinaires

(3 104)

(4 285)

(2 195)

mission d’actions privilgies et d’autres instruments de capitaux propres

3 884

5 529

Rachat d’actions privilgies et d’autres instruments de capitaux propres

(400)

(400)

(1 000)

Vente d’actions propres et d’autres instruments de capitaux propres

2 004

2 837

8 497

11 168

Achat d’actions propres et d’autres instruments de capitaux propres

(2 161)

(2 834)

(8 549)

(11 107)

Dividendes versssur les actions et distributions verses sur les autres instruments de capitaux propres

(1 793)

(2 156)

(5 825)

(6 665)

Remboursement des obligations locatives

(163)

(185)

(643)

(663)

Flux de trsorerie nets des activits de financement

(7 363)

1 525

(12 847)

(4 819)

Flux de trsorerie des activits d’investissement

Dpts productifs d’intrts auprs de banques

(13 048)

(532)

41 446

30 455

Activits relatives aux actifs financiers la juste valeur par le biais des autres lments du rsultatglobal

Achats

(4 291)

(7 079)

(24 336)

(31 135)

Produit tir des chances

3 884

8 002

17 893

33 158

Produit tir des ventes

1 029

1 540

5 838

6 723

Activits relatives aux titres de crance au cot amorti

Achats

(5 136)

(30 848)

(26 987)

(149 560)

Produit tir des chances

9 966

20 250

52 819

68 719

Produit tir des ventes

46

5 160

12 021

8 720

Achats nets de terrains, de btiments, de matriel et mobilier, d’autres actifs amortissableset d’autres

immobilisations incorporelles

(554)

(461)

(1 844)

(1 454)

Trsorerie nette acquise (paye) dans le cadre de dessaisissements et d’acquisitions

2 479

(624)

2 479

Flux de trsorerie nets des activits d’investissement

(8 104)

(1 489)

76 226

(31 895)

Incidence des variations du taux de change sur la trsorerie et les montants recevoir de banques

250

255

88

390

Augmentation (diminution) nette de la trsorerie et des montants recevoir de banques

(699)

2 882

(1 835)

2 625

Trsorerie et montants recevoir de banques au dbut de la priode

7 420

5 674

8 556

5 931

Trsorerie et montants recevoir de banques la fin de la priode

6 721

$

8 556

$

6 721

$

8 556

$

Informations supplmentaires sur les flux de trsorerie des activits d’exploitation

Montant d’impt sur le rsultat pay (recouvr) au cours de la priode

1 036

$

301

$

3 036

$

4 404

$

Montant des intrts pays au cours de la priode

14 193

6 428

48 179

12 523

Montant des intrts reus au cours de la priode

21 436

13 408

76 646

37 642

Montant des dividendes reus au cours de la priode

513

281

2 247

1 792

1

Les montants pour les trois mois clos les 31octobre 2023 et 31octobre 2022 sont tirs des tats financiers non audits. Les montants pour les douze mois clos les 31octobre 2023 et 31octobre 2022 sont tirs des tats financiers audits.

Annexe A – Informations sectorielles

Aux fins de la prsentation de l’information de gestion, la Banque prsente ses rsultats en fonction de quatre secteurs d’exploitation comme suit: les Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, lesquels comprennent les rsultats des activits de services bancaires personnels et commerciaux au Canada et de Financement autoTD au Canada; les Services de dtail aux tats-Unis, lesquels comprennent les rsultats des activits de services bancaires personnels et commerciaux aux tats-Unis, des cartes de crdit aux tats-Unis, de Financement autoTD aux tats-Unis, des activits de gestion de patrimoine aux tats?Unis et de la participation de la Banque dans Schwab; le secteur Gestion de patrimoine et Assurance; et les Services bancaires de gros. Les autres activits de la Banque sont regroupes au sein du secteur Sige social.

Les rsultats de ces secteurs pour les exercices clos les 31 octobre 2023 et 31 octobre 2022 sont prsents dans les tableaux suivants :

Rsultats par secteur d’exploitation1, 2

(en millions de dollars canadiens)

Services bancaires
personnels et

commerciaux
au Canada

Services de dtail
aux tats-Unis

Gestion de
patrimoine et
Assurance

Services
bancaires
de gros3

Sige social3

Total

Trois mois clos les 31octobre

2023

2022

2023

2022

2023

2022

2023

2022

2023

2022

2023

2022

Produits (pertes) d’intrts nets

3 705

$

3 388

$

2 955

$

2 957

$

261

$

272

$

245

$

683

$

328

$

330

$

7 494

$

7 630

$

Produits (pertes) autres
que d’intrts

1 049

1 066

603

638

2 603

2 359

1 243

476

129

3 394

5 627

7 933

Total des produits

4 754

4 454

3 558

3 595

2 864

2 631

1 488

1 159

457

3 724

13 121

15 563

Provision (reprise de provision) pour pertes sur crances

390

229

289

225

57

26

142

137

878

617

Indemnisations d’assurance et charges connexes

1 002

723

1 002

723

Charges autres que d’intrts

2 039

1 921

2 066

1 976

1 191

1 208

1 441

802

1 146

638

7 883

6 545

Rsultat avant impt sur le rsultat et quote-part du rsultat net de la participation dans Schwab

2 325

2 304

1 203

1 394

671

700

(10)

331

(831)

2 949

3 358

7 678

Charge (recouvrement) d’impt sur le rsultat

646

610

120

165

170

184

(27)

70

(281)

268

628

1 297

Quote-part du rsultat net de la participation dans Schwab4, 5

197

310

(41)

(20)

156

290

Rsultat net

1 679

$

1 694

$

1 280

$

1 539

$

501

$

516

$

17

$

261

$

(591)

$

2 661

$

2 886

$

6 671

$

Douze mois clos les 31octobre

2023

2022

2023

2022

2023

2022

2023

2022

2023

2022

2023

2022

Produits (pertes) d’intrts nets

14 192

$

12 396

$

12 037

$

9 604

$

1 056

$

945

$

1 538

$

2 937

$

1 121

$

1 471

$

29 944

$

27 353

$

Produits (pertes) autres
que d’intrts

4 125

4 190

2 405

2 821

10 224

9 915

4 280

1 894

(486)

2 859

20 548

21 679

Total des produits

18 317

16 586

14 442

12 425

11 280

10 860

5 818

4 831

635

4 330

50 492

49 032

Provision (reprise de provision) pour pertes sur crances

1343

491

928

335

1

1

126

37

535

203

2 933

1 067

Indemnisations d’assurance et charges connexes

3705

2900

3 705

2 900

Charges autres que d’intrts

7 700

7 176

8 191

6 920

4 709

4 711

4 760

3 033

5 408

2 801

30 768

24 641

Rsultat avant impt sur le rsultat et quote-part du rsultat net de la participation dans Schwab

9274

8919

5323

5 170

2865

3248

932

1 761

(5 308)

1 326

13 086

20 424

Charge (recouvrement) d’impt sur le rsultat

2586

2361

667

625

747

853

162

436

(994)

(289)

3 168

3 986

Quote-part du rsultat net de la participation dans Schwab4, 5

939

1 075

(75)

(84)

864

991

Rsultat net

6 688

$

6 558

$

5 595

$

5 620

$

2 118

$

2 395

$

770

$

1 325

$

(4389)

$

1 531

$

10 782

$

17 429

$

Total de l’actif par secteur d’exploitation6

(en millions de dollars canadiens)

Services
bancaires

personnels et

Gestion de

Services

commerciaux

Services de dtail

patrimoine et

bancaires

au Canada

aux tats-Unis

Assurance

de gros

Sige social

Total

Au 31octobre 2023

Total de l’actif

560 303

$

561 189

$

23 574

$

673 398

$

138 560

$

1957 024

$

Au 31octobre 2022

Total de l’actif

526 374

$

585 297

$

23 721

$

635 094

$

147 042

$

1917 528

$

1

Les montants pour les trois mois clos les 31octobre 2023 et 31octobre 2022 sont tirs des tats financiers non audits. Les montants pour les douze mois clos les 31octobre 2023 et 31octobre 2022 sont tirs des tats financiers audits.

2

La part des produits et des pertes sur crances revenant aux partenaires des programmes de dtaillants est prsente dans le secteur Sige social et un montant correspondant (reprsentant la quote-part nette des partenaires) est comptabilis dans les charges autres que d’intrts, de sorte liminer toute incidence sur le rsultat net comme prsent du secteur Sige social. Le rsultat net prsent dans le secteur Services de dtail aux tats-Unis ne comprend que la part des produits et des pertes sur crances attribuable la Banque en vertu des conventions.

3

Les produits d’intrts nets au sein du secteur Services bancaires de gros sont prsents en quivalence fiscale. Le rajustement de l’quivalence fiscale prsent dans le secteur Services bancaires de gros est repris dans le secteur Sige social.

4

Les montants aprs impt pour l’amortissement des immobilisations incorporelles acquises, la quote-part de la Banque des charges d’acquisition et d’intgration lies l’acquisition de TDAmeritrade par Schwab et la quote-part de la Banque des charges de restructuration de Schwab sont comptabiliss dans le secteur Sige social.

5

La quote-part de la Banque du rsultat de Schwab est prsente avec un dcalage d’unmois. Pour plus de renseignements, se reporter la note12 des tats financiers consolids de2023.

6

Le total de l’actif aux 31octobre 2023 et 31octobre 2022 est tir des tats financiers audits.

RENSEIGNEMENTS L’INTENTION DES ACTIONNAIRES ET DES INVESTISSEURS

Service des relations avec les actionnaires

Si vous:

et que votre demande de renseignements porte
sur ce quisuit:

Veuillez communiquer avec les personnes suivantes:

tes un actionnaire inscrit (votre nom figure
sur votre certificat d’actions de la TD)

un dividende non reu, un certificat d’actions perdu,
une question de succession, un changement
d’adresse au registre des actionnaires, un
changement de compte bancaire pour le dpt des
dividendes, le plan de rinvestissement des
dividendes, l’limination des envois en double aux
actionnaires ou l’arrt (ou la reprise) des envois de
rapports annuels et trimestriels

Agent des transferts:

Compagnie Trust TSX
301-100 Adelaide Street West

Toronto, ON M5H 4H1

1-800-387-0825 (Canada et .-U. seulement)

ou 416-682-3860

Tlc.: 1-888-249-6189

[email protected] ou http://www.tsxtrust.com

dtenez vos actions de la TD par
l’intermdiaire du
systme d’inscription
direct aux tats-Unis

un dividende non reu, un certificat d’actions perdu,
une question de succession, un changement
d’adresse au registre des actionnaires, l’limination
des envois en double aux actionnaires ou l’arrt (ou la
reprise) des envois de rapports annuels et trimestriels

Coagent des transferts et agent comptable

des registres:

Computershare Trust Company, N.A.
P.O. Box43006

Providence, RI 02940-3006

ou

Computershare Trust Company, N.A.
150 Royal Street

Canton, MA02021

1-866-233-4836

Service ATS (pour malentendants): 1-800-231-5469

Actionnaires l’extrieur des tats-Unis: 201-680-6578

Service ATS pour actionnaires l’extrieur des tats?Unis: 201-680-6610

www.computershare.com/investor

dtenez en proprit vritable des actions
de laTD qui sont immatricules au nom d’un
intermdiaire, comme une banque, une
socit de fiducie, un courtier en valeurs
mobilires ou une autre personne dsigne

vos actions de laTD, notamment des questions au
sujet du plan de rinvestissement des dividendes et de
l’envoi de documents aux actionnaires

Votre intermdiaire

Pour toute autre question, les actionnaires peuvent communiquer avec le Service des relations avec les actionnaires de laTD par tlphone au 416?944-6367 ou au 1-866-756-8936, ou par courriel l’adresse [email protected]. Veuillez prendre note qu’en nous faisant parvenir un courriel ou en nous laissant un message vocal, vous consentez ce que nous transmettions votre demande aux personnes aptes vous rpondre.

Rapport annuel sur formulaire40-F (.-U.)

Une copie du rapport annuel 2023 de la Banque sur formulaire40-F sera dpose auprs de la SEC plus tard aujourd’hui et sera disponible l’adresse www.td.com. Vous pouvez obtenir sans frais une copie papier du rapport annuel 2023 de la Banque sur formulaire40-F en communiquant avec le Service des relations avec les actionnaires de laTD par tlphone au 416-944-6367 ou au 1-866-756-8936, ou par courriel l’adresse [email protected].

Accs aux documents sur les rsultats trimestriels
Les investisseurs, mdias et autres personnes intresses peuvent accder au prsent communiqu de presse portant sur les rsultats du quatrime trimestre, aux diapos sur les rsultats, l’information financire supplmentaire et l’information rglementaire supplmentaire, ainsi qu’aux documents contenant les tats financiers consolids et le rapport de gestion de 2023, en consultant le site Web de laTD l’adresse: www.td.com/francais/investisseurs/accueil/accueil/rapports-index.jsp.

Renseignements gnraux
Produits et services: Communiquer avec TD Canada Trust, 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 au 1-866-233-2323
En anglais : 1-866-567-8888
En cantonais/mandarin : 1-800-328-3698
Service de tlcommunications l’intention des malentendants : 1-800-361-1180

Site Web: www.td.com
Adresse courriel: [email protected]

Personnes-ressources pour les mdias:https://actualites.td.com/ca/fr/media-contacts

Confrence tlphonique sur les rsultats trimestriels

Le Groupe Banque TD donnera une confrence tlphonique sur les rsultats, Toronto (Ontario), le 30novembre 2023. La confrence sera diffuse en webmission audio en direct sur le site Web de laTD 13h30 HE. Au cours de la confrence tlphonique et de la webmission audio, des dirigeants de laTD prsenteront les rsultats financiers de la Banque pour le quatrime trimestre et tiendront des discussions portant sur les informations prsentes. Une priode de questions destine aux analystes suivra. Il sera possible de consulter les documents accompagnant les exposs qui auront lieu pendant la confrence sur le site de laTD l’adressewww.td.com/francais/investisseurs, le 1erdcembre 2023, avant 13h30 HE. Une ligne tlphonique pour coute seulement est ouverte au
416-641-6150 ou au 1-866-696-5894 (sans frais). Le code d’accs est le 2727354#.

La version archive de la webmission audio et des documents des exposs pourra tre consulte l’adressewww.td.com/francais/investisseurs.Il sera galement possible d’couter la confrence partir de 17hHE, le 30novembre 2023, jusqu’ 23h59HE, le 15 dcembre 2023, en composant le 905-694-9451 ou le 1-800-408-3053 (sans frais). Le code d’accs est le 7300743#.

Assemble annuelle
Le jeudi 18 avril 2024
Toronto, Ontario
Date de clture des registres pour la rception des avis et exercice du droit de vote :
20 fvrier 2024

propos du Groupe Banque TD
La Banque Toronto-Dominion et ses filiales sont dsignes collectivement par l’appellation Groupe BanqueTD (la TD ou la Banque). LaTD est la siximebanque en importance en Amrique du Nord en fonction de son actif et elle offre ses services plus de 27,5millions de clients. Ces services sont regroups dans quatre principaux secteurs qui exercent leurs activits dans plusieurs centres financiers dans le monde: Services bancaires personnels et commerciaux au Canada, ycompris TDCanada Trust et Financement autoTD au Canada; Services de dtail aux tats-Unis, y compris TDBankMD, America’s Most Convenient BankMD, Financement autoTD aux tats-Unis, Gestion de patrimoineTD aux tats-Unis et une participation dans TheCharlesSchwab Corporation; Gestion de patrimoine et Assurance, y compris Gestion de patrimoineTD au Canada, Placements directsTD et TDAssurance; et Services bancaires de gros, y compris Valeurs MobiliresTD et TDCowen. En outre, la TD figure parmi les principales socits de services financiers en ligne du monde, avec plus de 16millions de clients actifs du service en ligne et du service mobile. Au 31octobre 2023, les actifs de laTD totalisaient 1,96billion de dollars. La Banque Toronto-Dominion est inscrite la Bourse de Toronto et la Bourse de NewYork sous le symbole TD .

SOURCE Groupe Banque TD

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